Directives sous responsabilité de la DGE-DIRNA

Accéder directement aux directives par domaine

Domaine des ressources

Domaine des déchets

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Directives / documents "eaux souterraines"

Pompes à chaleur

Eaux souterraines

Directives / documents "économie hydraulique"

Directives, règlements, questionnaires, domaine des déchets

Autres documents téléchargeables, domaine des déchets

Les documents et publications de la DGE dans le domaine des déchets peuvent être téléchargés ici

Directives / documents "matériaux d'excavation"

  • DCPE 1000: Immersion des matériaux de dragage dans les lacs

Directives du domaine de l'exploitation des carrières et gravières

  • DMP 115 : Responsable technique d'exploitation

  • DMP 121 : Volumes d'extraction

  • DMP 122 : Petites exploitations

  • DMP 152 : Surveillance géométrique

  • DMP 162 : Surveillance hydrogéologique

  • DMP 611 : Obligations de l'exploitant

  • DMP 612 : Constitution du plan d'extraction

  • DMP 614 : Demande de permis d'exploiter

  • DMP 620 : Législation et jusrisprudence dans l'élaboration de plans d'extraction

  • DMP 653 : Garanties à fournir par l'exploitant

  • DMP 661 : Assurance RC de l'exploitant

  • DMP 671 : Conditions générales

  • DMP 672 : Prescriptions diverses

  • DMP 732 : Postes mobiles de carburant diesel

  • DMP 733 : Récipients sous abris contenant des liquides polluants

  • DMP 734 : Récipients entreposés en plein air, contenant des liquides polluants

  • DMP 861 : Aménagement de parcelles hors des zones à bâtir

  • DMP 862 : Contrôle de la qualité des matériaux de comblement (avril 07)

  • PDCar : Plan directeur sectoriel des carrières

  • PGCar 2006 : Programme annuel de gestion des carrières

  • Carte des secteurs géologiquement favorables

  • Carte de l'inventaire des milieux naturels protégés

Recommandations du domaine de l'exploitation des carrières et gravières

  • RMP 601 recommandation sur les matériaux pierreux

Documents du domaine de la protection des sols

Les documents ci-dessous sont téléchargeables. Certains ont été scannés (format pdf) à partir d'originaux et sont divisés en plusieurs partie pour limiter la taille des documents.

1. Fiche technique pour la remise en culture de terrains reconvertis

2. Archéologie et protection des sols: 

3. Protection des sols lors de la construction de terrains de golf

4. Gestion des terres végétales, exigences du service des routes

5. Lutte contre l'érosion des terres cultivables

6. Contamination des installations de tir par les métaux lourds

7. Publications de la Confédération