Décisions de la cheffe du DFJC
Données de pilotage des systèmes de formation: rôles et responsabilités des différents partenaires dans l'établissement des données (annexe technique) | |
Conditions de certification des élèves de 9 VSB à l'issue de la scolarité obligatoire | |
Rétribution du stage professionnel accompli par les étudiants de la HEP dans des classes tenues par des praticiens formateurs | |
Engagement, forme du contrat et principes de collocation ds maîtres non-porteurs des titres d'enseignement requis (anciennement maîtres auxiliaires A et maîtres auxiliaires B) | |
Classification salariale et statut horaire des étudiants de la HEP accomplissant leur stage professionnel en qualité de maître stagiaires en responsabilité et des enseignants en formation à l'IFFP | |
Acquisition et maintenance de l'équipement des classes | |
Statut des praticiens formateurs (Prafos) dans les établissements partenaires de formation | |
Mise en oeuvre de l'article 10 de la Convention du 3 novembre 2008 dans l'enseignement obligatoire et postobligatoire | |
Composition et organisation de l'Organe cantonal de contrôle des films (OCCF) | |
Horaire du Cycle initial pour les années scolaires 2009-2011 | |
Passage d'un statut horaire de 23 à 24 périodes pour les enseignant-e-s du CIN, phase transitoire janvier-juillet 2009 | |
Intervention des collaboratrices et collaborateurs des Eglises reconnues comme institutions de droit public dans l'école obligatoire | |
111 | n° non utilisé |
110 | n° non utilisé |
Mesures d'intégration pour l'accueil de jour préscolaire et parascolaire des enfants dont l'état exige une prise en charge particulière | |
Universités d'été des HES vaudoises | |
Conseil d'établissement - Modalités de désignation des professionnels actifs au sein de l'établissement | |
Formation complémentaire pour l'enseignement des travaux manuels (TM) dans l'école obligatoire | |
Formation complémentaire ACT-ACM pour l'enseignement des activités créatrices sur textile et des activités créatrices manuelles dans l'école obligatoire | |
Prise en compte des cas limites et des circonstances particulières dans le cadre des décisions concernant le déroulement de la scolarité | |
Composition et organisation de l'Organe cantonal de contrôle des films (OCCF) | |
Accès aux données du système scolaire à des fins de recherche | |
Conditions d'admission au cycle initial (CIN) | |
Indemnités versées aux chargés de cours animant les cours de formation pour formateurs en entreprise (CFE) anciens cours pour maîtres d'apprentissage (CMA) |


