Déterminations traitées par le Grand Conseil
(10_INT_426) Détermination Claudine Dind sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Quelle stratégie pour tenter d'enrayer une disparition toujours plus accélérée des abeilles dans notre canton ? Décision: RENV-CE | Traité le 08.02.11 |
(10_INT_352) Détermination Jean-Christophe Schwaab sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation : Quels effets la politique de grippe-sous de la Confédération aura-t-elle sur les transports publics vaudois? Décision: RENV-CE | Traité le 01.02.11 |
(09_INT_308) Détermination Véronique Hurni sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation concernant l'huile de palme dans l'alimentation et ses risques pour la santé. Décision: RENV-CE | Traité le 25.01.11 |
(10_INT_399) Détermination Raphaël Mahaim sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation au nom du groupe des Verts concernant la position du Conseil d'Etat au sujet de l'implantation d'une antenne de 25 mètres au sommet du Mont-Tendre et | Traité le 25.01.11 |
(10_INT_412) Détermination Marc-Olivier Buffat sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation au nom des groupes RAD et LIB - Caisse de pension, bistrot social : jusqu'à quand la ville de Lausanne pourra-t-elle appeler le Conseil d'Etat à sa rescousse ? Décision: RENV-CE | Traité le 25.01.11 |
(10_INT_376) Détermination Dominique-Richard Bonny sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Des médecins-assistants pour tester les routiers ? Décision: RENV-CE | Traité le 15.12.10 |
<font color="#cc6600">09_INT_282_295)</font> Détermination Stéphane Montangero et consort suite aux Réponses du Conseil d'Etat aux interpellations Stéphane Montangero et consorts et Catherine Labouchère relatives à la CGN. DINF. Décision: RENV-CE | Traité le 05.10.10 |
(10_INT_420) Détermination Nicolas Rochat sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Transferts des réserves excédentaires des caisses maladie : quelle SUPRAsolidarité en faveur des assuré-e-s vaudois-e-s ? Décision: RENV-CE | Traité le 21.09.10 |
(10_INT_330) Détermination Nicolas Rochat suite à la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nicolas Rochat et consorts demandant si l'opacité du Service de l'emploi en matière de communication sur la lutte contre le chômage est proportionnelle au nombre de chômeurs. DEC. Décision: RENV-CE | Traité le 31.08.10 |
<font color="#cc6600">(10_INT_322)</font> Détermination Jean-Michel Dolivo suite à la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo au nom du groupe AGT concernant la 4ème révision de la loi sur l'assurance-chômage (LACI) et demandant quelles sont les conséquences pour le Canton de Vaud. DEC. Décision: REF | Traité le 31.08.10 |
(08_INT_141) Détermination Pierre-Yves Rapaz sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierre-Yves Rapaz au nom du groupe UDC au sujet de la statistique des bénéficiaires touchant des subventions aux primes d'assurance-maladie dans le canton de Vaud. Décision: REF | Traité le 11 .05.10 |
(09_INT_191) Détermination Frédéric Haenni sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Alexis Bally intitulée - De l'énergie pour chauffer les pattes des moineaux. Décision: RENV-CE | Traité le 11.05.10 |
(09_INT_264) Détermination Jean-Marie Surer sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marie Surer et consorts intitulée Vous êtes pris en otage... ne comptez pas sur la police ! DSE. Décision: REF | Traité le 23.03.10 |
(09_INT_250) Détermination Jacques-André Haury sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques-André Haury et consorts demandant au Conseil d'Etat son interprétation du devoir de réserve du personnel de l'Etat dans le contexte de l'Initiative pour une police unifiée et plus efficace. Décision: RENV-CE | Traité le 23.03.10 |
(09_INT_221) Détermination Nuria Gorrite sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nuria Gorrite et consorts concernant la fermeture de la nursery de Marcelin. Décision: RENV-CE | Taité le 16.03.10 |
(09_INT_198) Détermination sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Nuria Gorrite et consorts concernant les lenteurs du SDT. DEC. Décision: RENV-CE | Traité le 02.03.10 |
(09_INT_181) Détermination sur la réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Olivier Gfeller et consorts demandant le point de vue du Conseil d'Etat sur la possible perte d'un patrimoine radiophonique vaudois. Décision: RENV-CE | Traité le 02.06.09 |
(08_INT_157) Détermination Pierre Guignard sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation concernant la route meurtrière Peney - Essert-sous-Champvent sur l'axe Yverdon - Sainte-Croix Décision : RENV-CE | Traitée le 24.03.09 |
(08_INT_149) Détermination Ginette Duvoisin sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation demandant quelles mesures le Conseil d'Etat envisage de prendre pour protéger les habitants du vallon de l'Arnon des nuisances sonores de la place de tirs de Vugelles-la-Mothe Décision : RENV-CE | Traité le 24.03.09 |
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