Directives cantonales relatives au DOMAINE de l'EAU

• DCPE 501 : Assainissement des piscines et bassins d'agrément (pdf, 35 Ko)
• DCPE 510 : Autorisation de déversement et entretien des installations de prétraitement  (pdf, 8ko)
• DCPE 549 : Entretien des dépotoirs de route et des ouvrages de décantation (pdf, 794ko)
• DCPE 550 : Assainissement des établissements de la branche automobile (pdf, 1.5 Mo)
• DCPE 560 : Assainissement des cuisines professionnelles  (pdf, 38ko)
• DCPE 572 : Gestion des déchets du secteur de la santé (pdf, 35ko)
• DCPE 572 annexe: classification des déchets du secteur de la santé (pdf, 12ko)
• DCPE 580 : Gestion des eaux et des déchets des entreprises travaillant les métaux (pdf, 47ko)
• DCPE 740 IND :  Liste des entreprises de vidange pour les installations industrielles (pdf, 26 Ko)
• DCPE 872 : Gestion des eaux et des déchets de chantier  (pdf, 48ko)
• Questionnaire "Q71": Gestion des eaux et des déchets de chantier (pdf, 146ko)
• Contrôle des chantiers : questionnaire d'aide à la gestion des chantiers (pdf, 1.4Mo)
• Recommandation sur l'évacuation des eaux des stations-serviceéquipées de carburants contenant de l’éthanol, du biodiesel et de l’urée (directive nationale) (pdf, 570 ko).

• EA1(pdf, 52ko) : Principes pour le stockage et l'installation de récipients, conteneurs cadres et citernes mobiles contenant des liquides pouvant polluer les eaux
• EA2(pdf, 48ko) : Principes pour l'installation, l'authentification et l'entretien de postes de distribution mobiles de carburant diesel
• EA3(pdf, 25ko) : Eaux souterraines issues de forages géothermiques, principes de protection des eaux et d'élimination des boues.

• DCPE 107 : Bureaux d'hydrogéologues agréés pour l'installation de systèmes de traitement d'eaux usées infiltrées dans le sous-sol
• DCPE 108 : Bureaux agréés pour l'installation de systèmes de traitement d'eaux uséess évacuées dans les eaux superficielles
• DCPE 110 : Liste des entreprises agréées pour la surveillance des installations particulières d'épuration méacano-biologique (pdf).
• DCPE 240 : Plan Général d'Evacuation des Eaux intercommunal (PGEEi) (pdf, 22 ko)
• DCPE 250 : (contient DCPE 250, 251, 252 et 270), planification générale de l'évacuation des eaux des agglomérations (PGEE)(pdf, 235ko)
• Assainissement hors du périmètre des égouts publics: Tableau modèle (xls, 21 ko) et exemple (pdf, 8 ko)
• DCPE 253 : PGEE, légende type du PGEE(pdf, ko)
• DCPE 600 : Assainissement individuel des eaux usées ménagères(pdf, 38 ko)
• DCPE 740 MEN : Entreprises autorisées à pratiquer la vidange des installations privées d'épuration des eaux usées ménagères. (pdf, 25 Ko). 
• Règlement communal type sur l'évacuation et l'épuration des eaux (Format word, 136 ko)
• Règlement communal type sur l'évacuation et l'épuration des eaux (Format pdf, 243 ko)
• Dispositions légales concernant l'évacuation des eaux claires (pdf, 8ko)
• Liste des STEP  habilitées à recevoir et traiter les résidus d'installations particulières d'épuration (pdf, 22 Kb)

• DCPE 692 : Stockage du purin(pdf, 420ko)
• DCPE 693 : Canalisations pour le purin et les jus de silos (pdf, 133ko)
• DCPE 694 : Construction et exploitation des fumières (pdf, 266ko)
• DCPE 695 : Canaux d'étables (pdf, 113ko)
• DCPE 696 : Silos à fourrage (pdf, 111ko)
• DCPE 698 : Règles relatives au purinage durant la période hiverale (pdf, 133ko)
• DCPE 699 : Dépôts temporaires de fumier (pdf, 11ko)
• Autorisation préfectorale de dérogation pour le purinage en hiver(pdf, 89ko)
• Dispositions légales concernant l'épandage du purin et du fumier(pdf,14 ko)
• Dispositions légales concernant le stockage du fumier(pdf,5 ko)
• Directives sur le subventionnement éventuel des fosses à purin autoconstruites (pdf,9 ko)
• Questionnaire "Q52" relatif au calcul du dimensionnement des fosses à purin (pdf,88 ko)
• Contrat pour la prise en charge de purin / fumier (pdf, 118ko)
• Procès-verbal de réception pour réservoir à purin (pdf, 10ko)
• Procès-verbal d'essai d'étanchéité pour réservoir à purin (pdf, 8ko)
• Détecteur de fuite pour fosses à purin, notice technique pour la construction d'un détecteur de fuite

Pompes à chaleur

• Règlement cantonal sur les pompes à chaleur (RPCh) du 31 août 2011
• Questionnaire particulier  "QP 65a": Installation de pompes à chaleur souterraines par sonde géothermique (pdf, 34ko)
• Questionnaire particulier  "QP 65b": Installation de pompes à chaleur souterraines par pompage à la nappe (pdf, 34ko)
• Quiestionnaire particulier "QP 65c": Exploitation des eaux souterraines, autorisations de forages
• Marche à suivre pour installer une pompes à chaleur par sonde géothermique, guide du SESA (pdf,208 ko)

Eaux souterraines

• Instructions pratiques pour la protection des eaux souterraines (OFEFP 2004); (pdf, 1.7mo)
• Commande de cartes des secteurs de protection des eaux souterraines
• Règlement d'application des zones S1, S2, S3 (document pdf, 23 ko) de protection des eaux souterraines 
• Liste des produits phytosanitaires interdits d'emploi dans la zone S2 de protection des eaux souterraines
• Détecteur de fuite pour fosses à purin, notice technique pour la construction d'un détecteur de fuite

• Questionnaire "Q72": Surveillance des ouvrages d'accumulation(pdf,15 ko)

• Formulaire de constat d'intervention DCH(pdf, 36ko)

• DCPE 1000: Immersion des matériaux de dragage dans les lacs (pdf,130 ko)
  

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