Directives cantonales relatives au DOMAINE de l'EAU
Directives / documents "Industries et artisanat"
- DCPE 501 : Assainissement des piscines et bassins d'agrément (pdf, 35 Ko)
- DCPE 510 : Autorisation de déversement et entretien des installations de prétraitement (pdf, 8ko)
- DCPE 532 : Gestion des eaux usées et déchets spéciaux provenant des procédés photographiques (pdf, 51ko)
- DCPE 549 : Entretien des dépotoirs de route et des ouvrages de décantation (pdf, 794ko)
- DCPE 550 : Assainissement des établissements de la branche automobile (pdf, 1.5 Mo)
- DCPE 560 : Assainissement des cuisines professionnelles (décembre 2005) (pdf, 38ko)
- DCPE 572 : Gestion des déchets du secteur de la santé (pdf, 35ko)
- DCPE 572 annexe: classification des déchets du secteur de la santé (pdf, 12ko)
- DCPE 580 : Gestion des eaux et des déchets des entreprises travaillant les métaux (pdf, 47ko)
- DCPE 872 : Gestion des eaux et des déchets de chantier (pdf, 48ko)
- Questionnaire "Q71": Gestion des eaux et des déchets de chantier (pdf, 146ko)
- Contrôle des chantiers : questionnaire d'aide à la gestion des chantiers (pdf, 1.4Mo)
- Recommendation sur l'évacuation des eaux des stations-serviceéquipées de carburants contenant de l’éthanol, du biodiesel et de l’urée (directive nationale) (pdf, 570 ko).
Recommandations (fiches "environnement appliqué, EA)
- EA1(pdf, 52ko) : Principes pour le stockage et l'installation de récipients, conteneurs cadres et citernes mobiles contenant des liquides pouvant polluer les eaux
- EA2(pdf, 48ko) : Principes pour l'installation, l'authentification et l'entretien de postes de distribution mobiles de carburant diesel
- EA3(pdf, 25ko) : Eaux souterraines issues de forages géothermiques, principes de protection des eaux et d'élimination des boues.
Directives / documents "épuration communale"
- DCPE 110 : Liste des entreprises agréées pour la surveillance des installations particulières d'épuration méacano-biologique (pdf).
- DCPE 240 : Plan Général d'Evacuation des Eaux intercommunal (PGEEi) (pdf, 22 ko)
- DCPE 250 : (contient DCPE 250, 251, 252 et 270), planification générale de l'évacuation des eaux des agglomérations (PGEE)(pdf, 235ko)
- Assainissement hors du périmètre des égouts publics: Tableau modèle (xls, 21 ko) et exemple (pdf, 8 ko)
- DCPE 253 : PGEE, légende type du PGEE(pdf, ko)
- DCPE 600 : Assainissement individuel des eaux usées ménagères(pdf, 38 ko)
- DCPE 740 MEN : Entreprises autorisées à pratiquer la vidange des installations privées d'épuration des eaux usées ménagères. (pdf, 25 Ko).
- Règlement communal type sur l'évacuation et l'épuration des eaux (Format word, 136 ko)
- Règlement communal type sur l'évacuation et l'épuration des eaux (Format pdf, 243 ko)
- Dispositions légales concernant l'évacuation des eaux claires (pdf, 8ko)
- Liste des STEP (pdf, 22 kb) habilitées à recevoir et traiter les résidus d'installations particulières d'épuration
Directives / documents "agriculture"
- DCPE 692 : Stockage du purin(pdf, 420ko)
- DCPE 693 : Canalisations pour le purin et les jus de silos (pdf, 133ko)
- DCPE 694 : Construction et exploitation des fumières (pdf, 266ko)
- DCPE 695 : Canaux d'étables (pdf, 113ko)
- DCPE 696 : Silos à fourrage (pdf, 111ko)
- DCPE 698 : Règles relatives au purinage durant la période hiverale (pdf, 133ko)
- DCPE 699 : Dépôts temporaires de fumier (pdf, 11ko)
- Autorisation préfectorale de dérogation pour le purinage en hiver(pdf, 89ko)
- Dispositions légales concernant l'épandage du purin et du fumier(pdf,14 ko)
- Dispositions légales concernant le stockage du fumier(pdf,5 ko)
- Directives sur le subventionnement éventuel des fosses à purin autoconstruites (pdf,9 ko)
- Questionnaire "Q52" relatif au calcul du dimensionnement des fosses à purin (pdf,88 ko)
- Contrat pour la prise en charge de purin / fumier (pdf, 118ko)
- Procès-verbal de réception pour réservoir à purin (pdf, 10ko)
- Procès-verbal d'essai d'étanchéité pour réservoir à purin (pdf, 8ko)
- Détecteur de fuite pour fosses à purin, notice technique pour la construction d'un détecteur de fuite
Directives / documents "eaux souterraines"
Pompes à chaleur
- Questionnaire "Q65a ": Installation de pompes à chaleur souterraines par sonde géothermique (pdf, 34ko)
- Questionnaire "Q65b": Installation de pompes à chaleur souterraines par pompage à la nappe (pdf, 34ko)
- Marche à suivre pour installer une pompes à chaleur par sonde géothermique, guide du SESA (pdf,208 ko)
Eaux souterraines
- Instructions pratiques pour la protection des eaux souterraines (OFEFP 2004); (pdf, 1.7mo)
- Commande de cartes des secteurs de protection des eaux souterraines
- Règlement d'application des zones S1, S2, S3 (document pdf, 22 ko) de protection des eaux souterraines
- Liste des produits phytosanitaires interdits d'emploi dans la zone S2 de protection des eaux souterraines
- Détecteur de fuite pour fosses à purin, notice technique pour la construction d'un détecteur de fuite
Directives / documents "économie hydraulique"
- Questionnaire "Q72": Surveillance des ouvrages d'accumulation(pdf,15 ko)
Directives / documents "Défense contre les accidents avec hydrocarbures (DCH) "
Formulaire de constat d'intervention DCH(pdf, 36ko)
