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Machines de travail et véhicules spéciaux

Machines de travail et véhicules spéciaux

Les «voitures automobiles de travail» sont des voitures automobiles qui sont construites pour faire un travail (scier, fraiser, fendre, battre, soulever ou déplacer des charges, exécuter des travaux de terrassement, déneiger, etc.). Elles ne sont pas prévues pour effectuer des transports de choses et ne disposent que d’un pont de charge réduit pour l’outillage et le carburant. Leur moteur peut aussi bien servir à propulser le véhicule qu’à entraîner les engins de travail.

Les «remorques de travail» sont des remorques qui ne sont pas utilisées pour des transports de choses mais qui servent d'engins de travail et qui n'ont qu'une surface de charge réduite pour l'outillage et le carburant.

Lieu d’expertise

L'expertise des machines de travail et des véhicules spéciaux est effectuée dans nos centres de Lausanne, Aigle et Yverdon. Celle des véhicules limités en vitesse est effectuée de manière décentralisée dans l'un des 45 lieux de contrôle réparti dans le canton.

Préparation du véhicule pour l’expertise

Lors de l’expertise, les véhicules doivent être présentés vide et propre, en particulier le dessous du véhicule et le compartiment moteur pour permettre le contrôle des organes mécaniques et de sécurité.

Le report ou l'annulation d'un rendez-vous ne peut être effectuée qu'au plus tard trois jours ouvrables avant la date prévue pour les contrôles dans nos centres et de un mois à l'avance pour les autres lieux. Passé ce délai, l'émolument reste dû. L'absence au rendez-vous entraîne la facturation de l'émolument.

Périodicité des expertises

Selon l’article 33 de l’Ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV), tous les véhicules admis à circuler avec des plaques de contrôle sont soumis à une expertise, dont la périodicité dépend du genre de véhicule.

Autorisation pour circuler sans plaque ou en charge avec un véhicule de travail

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Véhicule à chenilles circulant sur la neige

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Modifications techniques

Le détenteur est tenu de notifier à l’autorité d’immatriculation les transformations apportées à son véhicule (par exemple les modifications de poids, de dimension, etc.).
Avant de pouvoir utiliser à nouveau un véhicule transformé, le détenteur doit le soumettre à une expertise.
Le détenteur est tenu de notifier à l'autorité d'immatriculation les faits nouveaux qui doivent faire l'objet d'une inscription dans le permis de circulation dans les 14 jours.

Véhicules importés à titre individuel

Le véhicule devra être immatriculé en Suisse pour la première fois au nom du bénéficiaire figurant sur l’acquis de douane.

Aucune autorisation de circuler ne peut être délivrée avant l’expertise.

Une fois les formalités douanières remplies, un dossier doit être établi. Vous trouverez à cet effet, dans la colonne de droite, les divers formulaires d'annonce à compléter et à nous retourner.

Les dossiers d’importation sont traités exclusivement à notre centre de Lausanne. Une fois le dossier complet et validé par notre Service, un rendez-vous sera fixé pour une expertise.