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Les résultats de l'expertise

Il y a trois possibilités de résultat après une expertise :

Le véhicule est reconnu

  • conforme. Aucune défectuosité n'a été constatée. Nous vous félicitons pour l'intérêt que vous portez à l'état de votre véhicule.
  • conforme, à la condition qu'il soit remédié aux défectuosités constatées. Nous avons constaté une ou des défectuosités qui ont peu d'incidence sur la sécurité routière. Vous avez l'obligation de remettre rapidement en état ces défectuosités mentionnées sur le rapport. Une réinspection du véhicule n'est pas nécessaire.

    Le Service des automobiles se réserve le droit de vérifier, ultérieurement, la mise en conformité.
  • non conforme. Un contrôle partiel ou total est ordonné si les défauts constatés lors de l’expertise sont de nature à compromettre la sécurité du trafic, si le véhicule ne répond pas aux prescriptions légales en vigueur ou si son état de propreté ne permet pas de vérifier les organes mécaniques.

    Le rendez-vous pour une nouvelle expertise est alors immédiatement fixé. Lorsqu'une réinspection doit avoir lieu, elle ne peut être effectuée que dans le lieu où l'expertise initiale a été faite.