Documentation

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Abréviations

Liste des acronymes du monde social

août 2007

Liste d'acronymes utilisés en matière d'assurances et d'action sociales

Allocation pour impotence

Procédure suspension

01.01.2008

Procédure de suspension du versement de l'API en cas d'hospitalisation temporaire d'un bénéficiaire en EMS version mai 2008

Conjoint à domicile

Budget mensuel

24.05.1999

Demande de prestations (LAPRAMS pour le conjoint à domicile)

Contrat d'hébergement

Contrat-type d'hébergement

avril 2011

Contrat d'hébergement en long-séjour

Contrôle de la qualité de prise en charge

Inspections de la CIVEMS	24.01.2008	Lettre du Chef du DSAS aux EMS du Canton
L'explicatif des inspections ciblées en EMS de gériatrie et psychogériatrie L'explicatif des inspections ciblées en EMS de psychiatrie L'explicatif des inspections ciblées en Homes non médicalisé	Mai 2010	Explicatif des inspections
L'outil d'évaluation en EMS de gériatrie et psychogériatrie L'outil d'évaluation en EMS de psychiatrie L'outil d'évaluation en Homes non médicalisé	Mai 2010	Grille d'évaluation
Le rapport final en EMS de gériatrie et psychogériatrie Le rapport final en EMS de psychiatrie Le rapport final en Homes non médicalisé	Mai 2010	Rapport CIVEMS

Court-séjour

 

Financement du court-séjour	Janvier 2011	Coût et financement du court-séjour
Dépassement	01.01.2009	Demande de dépassement pour un court-séjour de type "C"
Demande de subside incitatif	01.01.2009	Demande de subside incitatif réservé aux EMS à mission prépondérante de court-séjour
Dépassement (formulaire électronique)	01.10.2010	Formulaire électronique de demande de dépassement pour un court-séjour de type "C"
Demande de subside incitatif (formulaire électronique)	01.10.2010	Formulaire électronique de demande de subside incitatif réservé aux EMS à mission prépondérante de court-séjour

Frais d'obsèques, prise en charge des frais d'obséques de personnes indigentes, notamment en EMS

Courrier	Avril 2007	Courrier envoyé à toutes les Compagnies de pompes funèbres
Schéma de processus	Janvier 2008	Schéma de processus administratif envoyé à toutes les Compagnies de pompes funèbres
Extrait normes	Janvier 2012	Extrait Revenu d'Insertion (RI) - normes
Circulaire	Avril 2007	Circulaire n° 9 du Tribunal cantonal aux Justices de Paix

Informations générales

Circulaire aux EMS/UAT	23 décembre 2011	Informations importantes pour l'année 2012
Circulaire aux EMS	Janvier 2011	Informations importantes pour l'année 2011

Mémentos d'information

Page des mémentos d'information

Non vaudois dans un EMS vaudois

Information aux EMS concernés Procédure administrative	Avril 2008	Personnes requérantes d'asile ou concernées par l'aide d'urgence hebergées en EMS
Notice sur non-vaudois en EMS	Septembre 2011	Les EMS peuvent-ils héberger des personnes non domiciliées sur Vaud ?
Tableau résident "hors canton"	Septembre 2011	Tableau résident no vaudois et EMS hors-canton

Pédicure, prise en charge des frais de

Frais de pédicure

Février 2011

Notice aux résident des EMS sur la prise en charge des frais de pédicure

Prestations complémentaires PC AVS/AI

Demande de PC AVS-AI (8050) CCAVS	Janvier 2010	Demande de PC AVS/AI pour la CCAVS, Clarens (requérant domicilié sur VD, sauf Lausanne), valant pour l'aide LAPRAMS. Attention...... L'EMS fait suivre directement à la CCAVS, Service des PC, 1815  CLARENS
Demande de PC AVS-AI (8050) CCAVS	Janvier 2010	Demande de PC AVS/AI pour la CCAVS, Clarens (requérant domicilié sur VD, sauf Lausanne), valant pour l'aide LAPRAMS. Attention...... L'EMS fait suivre directement à la CCAVS, Service des PC, 1815  CLARENS (Remplissable à l'écran)
Demande de PC AVS-AI (8050) ACAS	Janvier 2009	Demande de PC AVS/AI pour l'ACAS Lausanne (requérant domicilié sur  Lausanne), valant pour l'aide LAPRAMS. Attention...... L'EMS fait suivre directement à l'ACAS, Service des PC, 1000 LAUSANNE 9
Voir sous Espace pour les professionnels	Mars 2011	Communication d'un établissement EMS/Division C d'hôpital  lors d'une entrée, d'une sortie ou d'un transfert touchant un long-séjour (version papier)
LVPC, notice 2012	Janvier 2012	Notice concernant le calcul de la prestation complémentaire AVS/AI (PC) et le remboursement des frais de guérison (PCG) valable dès le 1er janvier 2012

Procuration

Procuration (modèle)

Novembre 2002

Procuration (d'un résident à son répondant)

Questionnaire

Questionnaire EMS

Décembre 2008

Questionnaire relatif à la présence d'amiante dans les bâtiments des EMS

SOHO Socio-hôtelier

SOHO Besoins nutritionnels	16.05.2006	Augmentation du financement et révision des besoins nutritionnels (SOHO)
SOHO   Convention	Année 2011	Convention SOHO 2011
SOHO  Annexe	Année 2011	Annexe à la Convention SOHO 2011

Versement des rentes en mains des établissements

Avis de la Chambre vaudoise des tutelles	21.05.2008	La Chambre vaudoise des tutelles ne voit pas d'inconvénient à ce qu'un tuteur ou un curateur autorise le versement des rentes de son pupille en mains de l'EMS
Lettre SASH/CCAVS	05.12.2007	Versement des rentes aux mains des établissements
Interview d'un établissement	28.11.2007	Interview d'un établissement qui pratique de manière systématique le versement des rentes PC AVS/AI/API
Tableau synoptique	01.01.2008	Principes du versement des rentes AVS/AI/API et PC AVS/AI aux mains des établissements médico-sociaux et des institutions socio-éducatives
Voir formulaire OFAS 318182	Septembre 2011	Demande de versement de rente à un tiers ou une autorité qualifiée
Voir formulaire OFAS 318183	Septembre 2011	Compensation avec des paiements rétroactifs de l'AVS/AI
Cas de figure 1-2-3	09.03.2003	Fac similé d'un formulaire 318182 (voir tableau synoptique, cas 1,2 et 3)
Cas de figure 4	09.03.2004	Fac similé d'un formulaire 318182 (voir tableau synoptique, cas 4)
Cas de figure 5	09.03.2004	Fac similé d'un formulaire 318182 (voir tableau synoptique, cas 5)
Cas de figure 6	09.03.2004	Fac similé d'un formulaire 318183 (voir tableau synoptique, cas 6.2)