2.4. Structure détaillée du plan de classement (type plan comptable)
Index
10 Autorités
11 Greffe municipal
12 Economat
13 Personnel communal
14 Intérêts généraux
15 Affaires culturelles et de loisirs. Voir 55 et 56
16 Tourisme
17 Sports. Voir 59
18 Transports publics
19 Informatique - Télécommunication
2 Finances
20 Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
21 Impôts - Taxes
22 Service financier
23 Amortissement - Réserves
24 Assurances choses
3 Domaines et bâtiments – Propriétés communales
30 Administration - Technique
31 Terrains
32 Forêts - Montagnes - Alpages - Pâturages
33 Vignes
34 Gérances
35 Bâtiments
36 Installations sportives
4 Travaux publics - Environnement - Urbanisme
40 Administration
41 Technique
42 Urbanisme - Architecture - Environnement
43 Routes - Voirie
44 Parcs et promenades - Cimetières
45 Déchets – Ordures ménagères
46 Assainissement
47 Cours d’eau – Rives et ports
5 Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
50 Autorités scolaires
51 Formation
52 Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
53 Transports scolaires - Déplacements
54 Para-scolaire
55 Culture
56 Institutions à caractère culturel
57 Jeunesse
58 Eglises
59 Sports
60 Police cantonale
61 Police municipale – Police de proximité
62 Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
63 Police sanitaire
64 Inhumations
65 Service de défense incendie et de secours (SDIS)
66 Protection civile (PCi)
67 Police du commerce
68 Affaires militaires
70 Administration
71 Aide sociale
72 Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
73 Santé publique
74 Logement
75 Travail et chômage
76 Accueil de la petite enfance, garderies et familles
80 Administration
81 Service des eaux
82 Service de l’électricité
83 Service du gaz
84 Service force - chaleur/Energie(s)
85 Distribution de son et d’image - Multimédia
86 Energies renouvelables
87 Prestations des services industriels (SI) en faveur de tiers
