9. Bouclement et archivage
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Chapitre
- 9. Bouclement et archivage (PDF, 1.2 Mo)
Formulaires
- F9.11 Clôture d'une affaire BI (DOC, 76 Ko)
Annexes
- A9.31 Directives pour les photographies (PDF, 14 Ko)
- A9.41 Directives pour les rapports (PDF, 13 Ko)
- A9.61 Organisation et complémentarité des dossiers d'archivage, d'affaires et d'ouvrage (PDF, 47 Ko)
- A9.62 Dossier d'ouvrage par complexe - Table des matières (XLS, 185 Ko)
- A9.63 Dossier d'ouvrage par complexe - Mode d'emploi (PDF, 89 Ko)
- A9.71 Systématique de classement - Dossier d'affaire et d'archivage (PDF, 175 Ko)
Liens externes
- Association suisse de normalisation
- Association suisse des professionnels de la route et des transports
- Association des établissements cantonaux d'assurance incendie
- eco-bau
- Guichet cartographique GéoPlaNet
- Guide romand pour les marchés publics
- Loi cantonale sur les marchés publics (LVMP)
- Marchés publics
- Minergie
- Office fédéral de la statistique
- Prestations d'architectes et d'ingénieurs (honoraires KBOB)
- Règlement d'application de la Loi cantonale sur les marchés publics (RMP)
- SIA
- Simap
- Smeo
