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Table des formulaires

Par chapitre

1. ORGANISATION GENERALE

F1.20 Contrat relatif aux prestations du pool de mandataires (XLS, 333 Ko)
F1.21 Contrat relatif aux prestations de l'architecte (XLS, 109 Ko)
F1.22 Contrat relatif aux prestations de l'ingénieur civil (XLS, 111 Ko)
F1.23 Contrat relatif aux prestations de l'ingénieur en installations (XLS, 123 Ko)
F1.24 Contrat relatif aux prestations du photographe (XLS, 53 Ko)

2. PLANIFICATION, ETUDES, TRAVAUX

F2.71 Fiche statistique d'un bâtiment (XLS, 86 Ko)

3. PROCEDURES PARTICULIERES

Il n'y a pas de formulaires dans ce chapitre.

4. APPELS D'OFFRES

F4.111 Appel d'offre - Page de garde (XLS, 234 Ko)
F4.131 Approbation des critères d'adjudication (XLS, 255 Ko)
F4.14 Grille d'évaluation des offres et barèmes (XLS, 228 Ko)
F4.121 Contribution du candidat à l'aspect social du développement durable (XLS, 31 Ko)
F4.122 Contribution du candidat à l'aspect environnemental du développement durable (XLS, 31 Ko)
F4.41 Procès-verbal d'ouverture des offres (XLS, 233 Ko)

5. ADJUDICATIONS

F5.21 Propositions d'adjudication (XLS, 104 Ko)
F5.26 Actualisation globale de l'offre (DOC, 31 Ko)
F5.27 Hausse avant contrat (XLS, 267 Ko)
F5.28 Procédure d'exception (DOC, 30 Ko) 

6. CONTRATS, COMMANDES, REGIE

 

F6.11 Contrat-type d'entreprise (PDF, 427 Ko)
F6.12 Commande de travaux (XLS, 105 Ko)

7. GESTION DES AFFAIRES

F7.11 Demande de mise à jour du devis actualisé
F7.21 Décompte d'entreprise et arrêté de compte (XLS, 93 Ko)

8. DECOMPTE ET RECEPTION

 

F8.21 Procès-verbal de réception (PDF, 214 Ko)
F8.61 Modèle d'invitation à l'inauguration (DOC, 73 Ko)

9. ARCHIVAGE ET EXPLOITATION

F9.11 Clôture d'une affaire du budget d'investissement (DOC, 76 Ko)

10. CONSERVATION DES OUVRAGES

F10.141 Contrat de prestation d'architecte d'entretien (PDF, 285 Ko)
F10.142 Contrat de prestation d'ingénieur d'entretien (PDF, 265 Ko)
F10.143 Contrat de prestation de surveillant d'installations techniques (PDF, 278 Ko)
F10.151 Honoraires - devis tarif temps (XLS, 107 Ko)
F10.152 Honoraires - facture tarif temps (XLS, 104 Ko)
F10.153 Frais et débours (XLS, 50 Ko)
F10.160 Demande de transfert Budget fonctionnement (BF) par mandataire externe (XLS, 77 Ko)
F10.161 Demande de transfert par collaborateur SIPAL Budget fonctionnement (BF) (XLS, 47 Ko)

11. NORMES DE DESSIN DAO

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12. DIRECTIVES TECHNIQUES ET ENERGETIQUES

Il n'y a pas de formulaires dans ce chapitre.