Détail séance

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (23_INT_73) Interpellation Cédric Roten et consorts au nom SOC - Le prix de l’énergie s’envole, le bénéfice de Romande Energie aussi !. Auteur : Cédric Roten

2.2. (23_INT_74) Interpellation Denis Corboz et consorts - Nouvelle crise à la Haute école de musique VAUD VALAIS FRIBOURG. Auteur : Denis Corboz

2.3. (23_INT_75) Interpellation Maurice Neyroud et consorts au nom Groupe PLR - Lavaux à jamais sous les projecteurs ?. Auteur : Maurice Neyroud

2.4. (23_INT_76) Interpellation Muriel Thalmann et consorts au nom de l'Intergroupe F - Le maintien de la solidarité fiscale entre (ex)époux en dépit de la séparation n’est-il vraiment pas discriminatoire, dans les faits, à l’égard des femmes ?. Auteur : Muriel Thalmann

2.5. (23_MOT_10) Motion Hadrien Buclin et consorts - Favorisons l’accès à la prévention et aux soins bucco-dentaires. Auteur : Hadrien Buclin, Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon, Sylvie Podio

2.6. (23_POS_35) Postulat Marc Vuilleumier et consorts au nom Au nom du groupe EAG-POP - Familles Roms dans notre canton: et si on essayait quelque chose ?. Auteur : Marc Vuilleumier, Rapporteur(s) de commission: Claude Nicole Grin, Olivier Petermann

2.7. (23_POS_36) Postulat Vincent Bonvin et consorts au nom les Vert-e-s - Agissons avec détermination contre le racisme structurel. Auteur : Vincent Bonvin, Rapporteur(s) de commission: Romain Pilloud

2.8. (23_QUE_19) Simple question David Vogel - De l'utilité de réguler l'usage des téléphones portables au Secondaire II. Auteur : David Vogel

2.9. (23_QUE_20) Simple question Aliette Rey-Marion - Enfants ukrainiens scolarisés. Auteur : Aliette Rey-Marion

2.10. (23_QUE_21) Simple question Mathilde Marendaz - Plan climat vaudois, 1ère mouture : quels sont les résultats des scientifiques l'ayant étudié ?. Auteur : Mathilde Marendaz

2.11. (23_QUE_22) Simple question Amélie Cherbuin - Cachez ces plaques que nous ne saurions voir !. Auteur : Amélie Cherbuin

2.12. (23_QUE_23) Simple question Alberto Mocchi - Chlore un chapitre. Auteur : Alberto Mocchi

2.13. (23_QUE_24) Simple question Sylvie Podio - La culture accessible est-elle passée sous la pile du Conseil d’État ?. Auteur : Sylvie Podio

2.14. (23_HQU_38) Question orale Hadrien Buclin - Droits politiques : deux modifications de la Constitution qui se font attendre. Auteur : Hadrien Buclin

2.15. (23_HQU_39) Question orale Cédric Roten - La Confédération doit assumer ses responsabilités et le Canton…. Auteur : Cédric Roten

2.16. (23_HQU_40) Question orale Loïc Bardet - Mise en œuvre de la loi sur la chasse révisée, que prévoit le canton ?. Auteur : Loïc Bardet

2.17. (23_HQU_41) Question orale Joëlle Minacci au nom d'Ensemble à gauche & POP - Quels sont les chiffres liés à la séquestration d’armes à feu dans le cadre de violences domestiques?. Auteur : Joëlle Minacci

2.18. (23_HQU_42) Question orale Vincent Keller - NPIV : Pourquoi tant de flou ?. Auteur : Vincent Keller

2.19. (23_HQU_43) Question orale David Raedler au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Quel impact aura la réduction du fonds d'infrastructure ferroviaire pour le Canton de Vaud?. Auteur : David Raedler

2.20. (23_HQU_44) Question orale Nicolas Suter - Gratuité des transports publics et constitutionnalité. Auteur : Nicolas Suter

2.21. (23_HQU_45) Question orale Jerome De Benedictis - Manque-t-on d'ingénieurs et d'experts pour porter la transition ?. Auteur : Jerome De Benedictis

2.22. (23_HQU_46) Question orale Céline Misiego au nom EP - Pénurie de personnel dans les structures d'accueil de jour. Auteur : Céline Misiego

2.23. (23_HQU_47) Question orale Didier Lohri - NPIV 2023 engagement du canton pour les citoyens des communes. Auteur : Didier Lohri

2.24. (23_HQU_48) Question orale Mathilde Marendaz - Arrêts disciplinaires sous formes d'isolement contre des mineurs et normes internationales. Auteur : Mathilde Marendaz

3. (23_INT_64) Interpellation Didier Lohri - Subventions en matière d'énergies renouvelables et d'économie d'énergie, où en sommes-nous dans la pratique ! (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE

4. (23_INT_65) Interpellation Didier Lohri - Cautionnements en matière d'énergies renouvelables et d'économie d'énergie, où en sommes-nous dans la pratique ! (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE

5. (23_INT_66) Interpellation Didier Lohri - Prêts et opération éco-logement en matière d'énergies renouvelables et d'économie d'énergie, où en sommes-nous dans la pratique ! (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE

6. (23_INT_67) Interpellation Didier Lohri - Prestations en matière d'énergies renouvelables et d'économie d'énergie, où en sommes-nous dans la pratique ! (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE

7. (23_INT_70) Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Baisse du financement du programme « Danse-Etudes » : quelles explications et quelles garanties ? (Pas de développement). Auteur : Sergei AschwandenDécision = Transmise au CE

8. (23_PAR_16) Rapport/préavis du Bureau du Grand Conseil et prestation de serment de M. Romain Belotti. Rapporteur(s) de commission: Laurent MiévilleDécision = Traité-e

9. (23_INT_63) Interpellation Yvan Pahud et consorts - Bénéfice de Romande énergie sur le dos des ménages et entreprises vaudoises ? (Développement). Auteur : Yvan PahudDécision = Transmise au CE

10. (23_INT_68) Interpellation Oriane Sarrasin et consorts au nom du Groupe socialiste - ‘Big Brother is watching you’, ou quand les communes vous surveillent hors du cadre légal (Développement). Auteur : Oriane SarrasinDécision = Transmise au CE

11. (23_INT_69) Interpellation Aliette Rey-Marion et consorts au nom du groupe UDC - Les PME vaudoises peuvent elles compter sur le soutien du Conseil d'Etat contre le rehaussement unilatéral des taux d'intérêts des prêts Covid 19 (Développement). Auteur : Aliette Rey-MarionDécision = Transmise au CE

12. (23_INT_71) Interpellation Romain Pilloud et consorts au nom du Groupe socialiste - Autoroute A1 - Coppet-Nyon : conséquences pour l'agriculture, la voie CFF Lausanne-Genève et le report modal (Développement). Auteur : Romain PilloudDécision = Transmise au CE

13. (23_INT_72) Interpellation Fabrice Tanner et consorts - Le bureau de l'égalité entre les hommes et les femmes (BEFH) crée t-il des inégalités ? (Développement). Auteur : Fabrice TannerDécision = Transmise au CE

14. (23_POS_30) Postulat Yvan Pahud et consorts - Soutenons nos sociétés de musique et de chœurs ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Yvan Pahud, Rapporteur(s) de commission: Elodie LopezDécision = Renvoyé à commission

15. (23_POS_31) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - indemnisation des propriétaires faisant l'objet d'une expropriation ou d'un non-zonage (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Marc-Olivier Buffat, Rapporteur(s) de commission: Muriel ThalmannDécision = Renvoyé à commission

16. (23_POS_32) Postulat Sébastien Cala et consorts au nom de Yannick Maury, Céline Misiego et Sébastien Humbert - Mobilis 2.0 : Renforçons l’attractivité des transports publics ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Sébastien Cala, Rapporteur(s) de commission: Martine GerberDécision = Renvoyé à commission

17. (23_POS_33) Postulat Sébastien Cala et consorts - Améliorons la transmission d'information entre les réseaux d'accueil de jour et l'enseignement obligatoire (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Sébastien Cala, Rapporteur(s) de commission: John Desmeules, Vincent KellerDécision = Renvoyé à commission

18. (23_POS_34) Postulat Regula Zellweger et consorts au nom PLR - Qu’en est-il des allégements dans la formation professionnelle/duale pour nos jeunes talents ? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Regula Zellweger, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyé à commission

19. (23_MOT_8) Motion Claude Nicole Grin et consorts - Pour une meilleure prise en charge des médicaments non utilisés ou périmés (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Claude Nicole Grin, Rapporteur(s) de commission: Josephine Byrne GarelliDécision = Renvoyée à commission

20. (23_MOT_9) Motion Joëlle Minacci et consorts au nom Ensemble à gauche & POP - Renforcer les mesures de séquestration d’armes à feu pour les auteurs de violence domestique (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Joëlle Minacci, Rapporteur(s) de commission: Jacques-André HauryDécision = Renvoyée à commission

21. (21_LEG_154) EMPL Avant-projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide aux services de santé animale (LVOSSAn) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Olivier PetermannDécision = Adopté par le GC

22. (21_RAP_19) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Grégory Devaud et consorts - Simplifier les responsabilités des bergers utilisant des chiens de protection des troupeaux officiels (CPT) (21_POS_16). Rapporteur(s) de commission: José DurusselDécision = Adopté par le GC

23. (22_REP_73) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Le cheval Franches-Montagnes joue sa survie. (22_INT_38). Décision = Adoptée par le GC

24. (23_POS_37) Postulat Céline Baux et consorts - AOC, pourquoi faire compliqué lorsque l’on peut faire simple ?. Auteur : Céline Baux, Rapporteur(s) de commission: Sébastien CalaDécision = Transformée en postulat et prise en considération

25. (21_RAP_64) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Martial De Montmollin - Postulat Martial de Montmollin et consorts - Faisons mousser la bière (16_POS_165). Rapporteur(s) de commission: Yves PaccaudDécision = Adopté par le GC

26. (20_REP_84) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Florence Gross - Bradage des vins de la Ville de Lausanne : une concurrence déloyale assumée par l’ensemble des contribuables vaudois ? (20_INT_22). Décision = Adoptée par le GC

27. (22_REP_85) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yvan Pahud et consorts au nom Au nom du groupe UDC - Sécurité alimentaire s’approche-t-on du plan Wahlen ? (22_INT_50). Décision = Adoptée par le GC

28. (22_REP_96) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean-Luc Bezençon et consorts au nom Groupe PLR - Pénurie alimentaire, quel est le plan du Conseil d'Etat (22_INT_55). Décision = Adoptée par le GC

29. (22_POS_37) Postulat Maurice Neyroud et consorts - Pour une meilleure gestion de l’eau d’arrosage et des pluies torrentielles en viticulture. Auteur : Maurice Neyroud, Rapporteur(s) de commission: Oriane SarrasinDécision = Pris en considération

30. (23_RES_9) Résolution Loïc Bardet et consorts au nom Alliance vaudoise - L’écologie ne rime pas avec vandalisme (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Loïc BardetDécision = Voeu transmis au CE

31. (22_LEG_246) EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d’investissement portant sur le renouvellement des feux à éclipses bordant les lacs Léman, Neuchâtel et Morat à hauteur de CHF 1.6 millions. (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Josephine Byrne GarelliDécision = Adopté par le GC

32. (22_LEG_65) EMPL sur la protection des données personnelles dans le cadre de l'application de l'acquis de Schengen dans le domaine pénal, modifiant la loi du 11 septembre 2007 sur la protection des données personnelles (LPrD), modifiant la loi du 1er décembre 1980 sur les dossiers de police judiciaire (LDPJu) - Protection des données Schengen (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Florence Bettschart-NarbelDécision = Adopté par le GC

33. (22_REP_122) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicolas Croci Torti et consorts - Les caravanes restent longtemps, mais plus personne n'aboie ! (22_INT_74). Décision = Adoptée par le GC

34. (22_PET_6) Pétition Pour l'obtention d'un chien d'assistance judiciaire accompagnant la Police cantonale et la Gendarmerie vaudoise. Rapporteur(s) de commission: Philippe LinigerDécision = Prise en considération

35. (22_LEG_48) EMPL modifiant la loi du 19 mai 2009 d'introduction du Code de procédure pénale suisse (recherche en cas d’urgence et recherche de personnes condamnées - dispositions vaudoises d'application de la loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Florence Bettschart-NarbelDécision = Adopté par le GC

36. (22_REP_239) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Nicola Di Giulio et consorts - Recenser et évaluer la capacité d’intervention des radioamateurs du Canton de Vaud pourrait s’avérer vital en situation d’urgence et d’interruption prolongée de la fourniture d’électricité́ (22_INT_161). Décision = Adoptée par le GC

37. (22_REP_130) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yann Glayre et consorts - Attaques à la seringue, le moment est-il venu de serrer la vis avec les agresseurs ? (22_INT_83). Décision = Adoptée par le GC

38. (22_REP_111) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Cédric Weissert et consorts - Projet Regio - Une situation d'échec ? (22_INT_63). Décision = Adoptée par le GC

39. (21_REP_228) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jean-Luc Bezençon et consorts au nom Groupe PLR - Les Zadistes et la suite ?.......bis (21_INT_153). Décision = Adoptée par le GC

40. (21_POS_51) Postulat Dylan Karlen - Pour une analyse des effets de l’utilisation de pistolets à impulsions électriques (Taser). Auteur : Dylan Karlen, Rapporteur(s) de commission: Sergei AschwandenDécision = Pris en considération

41. (22_REP_152) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Hadrien Buclin et consorts - Nouveau Centre de sécurité de la gare de Lausanne : un projet qui reste entouré de zones d’ombre (22_INT_95). Décision = Adoptée par le GC

42. (22_REP_169) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Aliette Rey-Marion et consorts - Poste mobile de la gendarmerie de proximité. (22_INT_104). Décision = Adoptée par le GC

43. (22_POS_41) Postulat Florence Gross et consorts - CoRe : une procédure d’urgence a-t-elle des raisons de perdurer ?. Auteur : Florence Gross, Rapporteur(s) de commission: Elodie Golaz GrilliDécision = Pris en considération

44. (23_POS_38) Postulat Cloé Pointet et consorts au nom des Vert'libéraux - Il est temps que la chasse des espèces menacées qui figurent sur liste rouge et les espèces prioritaires soit interdite dans le canton. Auteur : Cloé Pointet, Rapporteur(s) de commission: Cendrine Cachemaille, Florence GrossDécision = Transformée en postulat et prise en considération

45. (21_POS_62) Postulat Rebecca Joly et consorts au nom Les Vert-e-s vaudois-e-s - Pour que le Canton de Vaud rejoigne l’appel du Rhône. Auteur : Rebecca Joly, Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet Blanchette, Cédric WeissertDécision = Renvoyé pour suite des débats

46. (21_INI_6) Initiative Vassilis Venizelos et consorts - Pour un accès public aux rives des lacs vaudois. Auteur : Vassilis Venizelos, Rapporteur(s) de commission: Jessica Jaccoud, Nicolas BolayDécision = Renvoyée par manque de temps

47. (22_REP_233) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Marc-Olivier Buffat - Lithium dans le canton de Vaud- phantasmes ou réalité ? (22_INT_150). Décision = Renvoyée par manque de temps

48. (22_MOT_14) Motion Pierre Volet et consorts au nom du groupe thématique "graviers - déchets minéraux" - Pour une amélioration de la valorisation des déchets de chantier dans le canton de Vaud. Auteur : Pierre Volet, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyée par manque de temps

49. (22_RAP_26) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - lutte contre la pollution des sols du canton (21_POS_29). Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

50. (22_POS_30) Postulat Cédric Echenard et consorts - La vérité se trouve dans nos poubelles !. Auteur : Cédric Echenard, Rapporteur(s) de commission: Maurice TrebouxDécision = Renvoyé par manque de temps

51. (22_POS_28) Postulat Pierre Zwahlen et consorts au nom Groupe vert - En faveur de rénovations, de constructions et de matériaux durables. Auteur : Pierre Zwahlen, Rapporteur(s) de commission: Alberto Mocchi, Grégory BovayDécision = Renvoyé par manque de temps

52. (RAP_686319) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Denis Rubattel et consorts - Potentiel et développement hydraulique dans le canton de Vaud ?. Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

53. (22_POS_43) Postulat Alberto Mocchi et consorts - 1,2,3 centimes de plus pour le soleil. Auteur : Alberto Mocchi, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

54. (22_POS_48) Postulat Jean Tschopp et consorts - Maîtrisons notre consommation d’énergie. Pour des compteurs individuels de chauffage et d’eau chaude. Auteur : Jean Tschopp, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

55. (23_POS_65) Postulat Jean-François Chapuisat et consorts au nom Groupe Vert'libéral - Dans la logique d'urgence climatique, une réelle accélération de l’assainissement énergétique des bâtiments. Auteur : Jean-François Chapuisat, Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyée par manque de temps

56. (22_REP_22) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sébastien Pedroli - Bientôt des cours de premiers secours à l'école? (22_INT_6). Décision = Renvoyée par manque de temps

57. (21_REP_120) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Valérie Cornaz-Rovelli - Les gestes qui sauvent à l'école (09_INT_236). Décision = Renvoyée par manque de temps

58. (22_POS_2) Postulat Sergei Aschwanden et consorts - Analyse des violences contre les enfants : mesures mises en place par le DFJC alors que les cas ne cessent d’augmenter !. Auteur : Sergei Aschwanden, Rapporteur(s) de commission: Felix StürnerDécision = Renvoyé par manque de temps

59. (22_RAP_28) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Sylvain Freymond et consorts au nom du groupe UDC - Propos et attitude du directeur du SPJ : toute la lumière doit être faite ! (18_POS_076). Rapporteur(s) de commission: Josephine Byrne GarelliDécision = Renvoyé par manque de temps

60. (21_REP_127) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Sabine Glauser Krug et consorts - Liens en difficulté, échanges d’opinions acérés (21_INT_71). Décision = Renvoyée par manque de temps

61. (RAP_676174) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Laurence Cretegny et consorts - Politique socio-éducative, bilan actuel et vision d'avenir. Rapporteur(s) de commission: Yannick MauryDécision = Renvoyé par manque de temps

62. (22_POS_10) Postulat Monique Ryf et consorts - Santé mentale des jeunes: quelle prise en charge à la sortie de la pandémie ?. Auteur : Monique Ryf, Rapporteur(s) de commission: Gérard MojonDécision = Renvoyé par manque de temps

63. (23_RES_8) Résolution Céline Misiego et consorts au nom EP, les Vert.es, PS - Contre la hausse des tarifs des transports publics (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Céline MisiegoDécision = Renvoyée par manque de temps