Détail séance

1. Communications Décision = Traité

2. Dépôts

2.1. (23_INT_115) Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Sportif d’élite et étude de médecine : incompatibilité vaudoise ?. Auteur : Sergei Aschwanden

2.2. (23_INT_116) Interpellation Céline Misiego et consorts au nom EP - Qui est formé spécifiquement sur la problématique des agressions sexuelles ?. Auteur : Céline Misiego

2.3. (23_INT_117) Interpellation Marc-Olivier Buffat et consorts - Quelle stratégie pour garantir la pérennité des retraites par la CPEV. Auteur : Marc-Olivier Buffat

2.4. (23_INT_118) Interpellation Vincent Keller - Rémunération des remplaçant.e.s dans les écoles vaudoises. Auteur : Vincent Keller

2.5. (23_INT_119) Interpellation Cédric Weissert - Hausse des primes maladies - Pour que les Vaudoises et Vaudois ne passent pas à la caisse. Auteur : Cédric Weissert

2.6. (23_INT_120) Interpellation Théophile Schenker et consorts - Sanglier ou jument, il faut savoir faire la différence. Auteur : Théophile Schenker

2.7. (23_INT_121) Interpellation Valérie Zonca et consorts au nom des Vert·e·s - Cyanobactéries : se méfier des eaux qui dorment. Auteur : Valérie Zonca

2.8. (23_POS_55) Postulat Nicola Di Giulio et consorts - « Qui se préoccupe de l’état de santé de nos policières et policiers ? ». Auteur : Nicola Di Giulio, Rapporteur(s) de commission: Laurence Cretegny

2.9. (23_POS_56) Postulat Mathilde Marendaz et consorts - Pour reconnaître le coût environnemental et climatique du béton. Auteur : Mathilde Marendaz, Rapporteur(s) de commission: Nicolas Suter

2.10. (23_QUE_31) Simple question Yannick Maury - À quand un accès facilité aux archives numérisées de la FAO ?. Auteur : Yannick Maury

2.11. (23_QUE_32) Simple question Yannick Maury - Pour un appui à la bonne gouvernance des autorités communales. Auteur : Yannick Maury

2.12. (23_QUE_33) Simple question Laurent Balsiger - Durabilité - critères équivalents que l'Etat soit propriétaire ou locataire?. Auteur : Laurent Balsiger

2.13. (23_QUE_34) Simple question Alexandre Berthoud - Imposition sur le capital ; une comparaison des taux des cantons romands est nécessaire. Auteur : Alexandre Berthoud

2.14. (23_QUE_35) Simple question Muriel Thalmann - Le Canton de Vaud a-t-il honte de publier le montant dissimulé au fisc entre 2010 et 2020 ?. Auteur : Muriel Thalmann

2.15. (23_QUE_36) Simple question Muriel Thalmann - Co-solidarité fiscale - combien de cas dans le canton de Vaud ?. Auteur : Muriel Thalmann

3. (23_PAR_22) Élection de la Présidence du Grand Conseil 2023-2024. Décision = Traité-e

4. (23_PAR_23) Élection de la première Vice-Présidence du Grand Conseil 2023 - 2024. Décision = Traité-e

5. (23_PAR_24) Élection de la deuxième Vice-Présidence du Grand Conseil 2023 - 2024. Décision = Traité-e

6. (23_PAR_25) Élection d'un membre du Bureau, en remplacement de Mme Séverine Evéquoz, démissionnaire. Décision = Traité-e

7. (22_LEG_247) EMPD accordant un crédit-cadre de 4 ans de CHF 50'000'000.- pour la période 2023-2026, visant à renforcer le soutien de l'État aux infrastructures touristiques au sens de l’article 24, al. 2 LADE et rapport du CE à la motion Venizelos - opération Vivaldi (2e débat) (Majorité absolue requise). Rapporteur(s) de commission: Yvan PahudDécision = Adopté par le GC

8. (23_INT_109) Interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Une ombre plane-t-elle sur les données cadastrales au détriment des agricultrices et agriculteurs? (Pas de développement). Auteur : David RaedlerDécision = Transmise au CE

9. (23_INT_110) Interpellation David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Quand l’administration s'automatise : quel est le niveau d’utilisation de systèmes algorithmiques dans l’administration vaudoise ? (Pas de développement). Auteur : David RaedlerDécision = Transmise au CE

10. (23_INT_112) Interpellation Gérard Mojon et consorts - Comment faire face à la pénurie des assistants-es médicaux/médicales ? (Pas de développement). Auteur : Gérard MojonDécision = Transmise au CE

11. (23_INT_111) Interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Interpellation violence et harcèlement à l’école : comment protéger les victimes des jeunes auteures et auteurs de ces actes ? (Développement). Auteur : Josephine Byrne GarelliDécision = Transmise au CE

12. (23_INT_113) Interpellation Fabrice Moscheni et consorts - La situation du CHUV et son impact éventuel sur les hôpitaux périphériques (Développement). Auteur : Fabrice MoscheniDécision = Transmise au CE

13. (23_INT_114) Interpellation Fabrice Moscheni et consorts - Grève du 14 juin : l’UNIL a-t-elle financé une action politique ? (Développement). Auteur : Fabrice MoscheniDécision = Transmise au CE

14. (23_POS_53) Postulat Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Etude sur les possibilités d’allégements administratifs pour les médecins assistants-es et les chefs-fes de clinique (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Josephine Byrne Garelli, Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé à commission

15. (23_POS_54) Postulat Aurélien Demaurex et consorts au nom du groupe Vert'libéral - Innover, c’est bien. Commercialiser, c’est mieux (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Aurélien Demaurex, Rapporteur(s) de commission: Denis DumartherayDécision = Renvoyé à commission

16. (24_POS_18) Postulat Jean-François Cachin et consorts au nom du groupe PLR - Donnons une base légale pour le Groupe de reconnaissance et d’intervention en milieux périlleux (GRIMP) (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Jean-François Cachin, Rapporteur(s) de commission: Jean-Rémy ChevalleyDécision = Renvoyée à commission

17. (23_PAR_21) Rapport de commission de surveillance chargée de contrôler les comptes de l’Etat de Vaud - Année 2022. Rapporteur(s) de commission: Florence Gross, Hadrien Buclin, Didier LohriDécision = Traité-e

18. (23_LEG_73) EMPD Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5'550'000.- pour financer la réalisation de l’entretien préventif urgent sur des tronçons de routes dégradés pour lesquels des projets de requalification vélo ou routière sont prévus à moyen terme (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Pierre-Alain FavrodDécision = Adopté par le GC

19. (22_PET_7) Pétition Le 30 km/h généralisé pour des trajets à pied et à vélo sûrs et une ville conviviale et apaisée !. Rapporteur(s) de commission: Elodie LopezDécision = Classée

20. (22_REP_68) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yann Glayre et consorts - Hausse de la cadence du LEB, un cadeau empoisonné pour la commune de Romanel ? (22_INT_34). Décision = Renvoyée par manque de temps

21. (21_REP_181) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Claire Attinger Doepper - Fracture numérique ou aisance des usages …quel écart ? (21_INT_113). Décision = Renvoyée par manque de temps

22. (22_LEG_271) EMPD fixant le salaire du Procureur général et des Procureurs généraux adjoints (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Graziella SchallerDécision = Renvoyé par manque de temps

23. (22_MOT_19) Motion Didier Lohri et consorts - Amélioration et pérennisation de la qualité des données informatiques de l’Etat de Vaud. Auteur : Didier Lohri, Rapporteur(s) de commission: Maurice GayDécision = Renvoyée par manque de temps

24. (22_POS_24) Postulat Vincent Keller et consorts - opendata.swiss : où sont les données Vaudoises ?. Auteur : Vincent Keller, Rapporteur(s) de commission: Maurice GayDécision = Renvoyé par manque de temps

25. (22_REP_76) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Gilles Meystre et consorts - Le DIRH chante « Ce sont les Valaisannes, que j’aime, que j’aime, ce sont les Valaisannes que j’aime le mieux! ». Mauvais refrain bientôt corrigé? (22_INT_42). Décision = Renvoyée par manque de temps

26. (21_POS_63) Postulat Blaise Vionnet et consorts au nom du groupe vert'libéral - Rétablir une équité pour l'examen médical de l'aptitude à la conduite des seniors. Auteur : Blaise Vionnet, Rapporteur(s) de commission: Sylvie PodioDécision = Renvoyé par manque de temps

27. (RAP_678713) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Léonore Porchet et consorts - Nos salons sont des galeries : pour une artothèque vaudoise. Rapporteur(s) de commission: Nicolas SuterDécision = Renvoyé par manque de temps

28. (22_REP_209) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Marc Vuilleumier - Un parc en mémoire de Walter Mafli, peintre vaudois (22_INT_137). Décision = Renvoyée par manque de temps

29. (RAP_678709) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Philippe Vuillemin et consorts - La muséographie vaudoise doit se partager entre plusieurs sites remarquables du Canton. Rapporteur(s) de commission: Joëlle MinacciDécision = Renvoyé par manque de temps

30. (21_RAP_37) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Didier Lohri et consorts - Aide à la création et maintien des places d'apprentissage (21_POS_32). Rapporteur(s) de commission: Carine CarvalhoDécision = Renvoyé par manque de temps

31. (21_REP_67) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Julien Eggenberger et consorts - Un an après, il est temps d'agir contre les crimes LGBTIQ-phobes ! (21_INT_33). Décision = Renvoyée par manque de temps

32. (22_REP_14) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Carole Schelker et consorts - Marchés publics : quatre années d’application de la procédure de gré à gré dit « comparatif » dans le marché de Service, quel bilan ? (21_INT_164). Décision = Renvoyée par manque de temps

33. (23_POS_69) Postulat Julien Cuérel et consorts au nom Groupe UDC - Suppression de l’impôt sur les successions et les donations entre époux et en ligne directe descendante. Auteur : Julien Cuérel, Rapporteur(s) de commission: Gérard Mojon, Hadrien BuclinDécision = Renvoyée par manque de temps

34. (22_REP_252) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Muriel Thalmann et consorts - Pour plus de transparence en matière d'impôts forfaitaires (22_INT_170). Décision = Renvoyée par manque de temps

35. (22_POS_45) Postulat Stéphane Jordan et consorts - Pour la justice fiscale des parents divorcés. Auteur : Stéphane Jordan, Rapporteur(s) de commission: Florence GrossDécision = Renvoyé par manque de temps

36. (21_PET_10) Pétition pour la transparence en matière d'impôt cantonal de base. Rapporteur(s) de commission: Olivier PetermannDécision = Renvoyée par manque de temps

37. (22_REP_214) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Pierre Dessemontet et consorts au nom du groupe socialiste - Conséquences de la mise en œuvre de l’imposition minimale de l’OCDE pour le Canton de Vaud (22_INT_141). Décision = Renvoyée par manque de temps

38. (REP_647075) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Laurence Cretegny - Echange automatique de renseignements, quelles conséquences pour le canton de Vaud ? (17_INT_052). Décision = Renvoyée par manque de temps

39. (22_MOT_42) Motion Yvan Pahud et consorts au nom Au nom du groupe UDC - Aider la classe moyenne à faire face à la hausse des prix du carburant en augmentant les déductions des frais de déplacement !. Auteur : Yvan Pahud, Rapporteur(s) de commission: Florence GrossDécision = Renvoyée par manque de temps

40. (21_PET_7) Pétition de l'AVIVO Vaud pour une remise d'impôts. Rapporteur(s) de commission: Olivier Petermann, Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Renvoyée par manque de temps

41. (22_POS_70) Postulat Thanh-My Tran-Nhu et consorts au nom Groupe socialiste - Encourager les modes de distributions d'aliments riches en protéines végétales de production vaudoise. Auteur : Thanh-My Tran-Nhu, Rapporteur(s) de commission: Olivier Petermann, Céline MisiegoDécision = Renvoyé par manque de temps

42. (22_REP_185) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Céline Misiego au nom EP - PricewaterhouseCoopers une multinationale qui interroge (22_INT_114). Décision = Renvoyée par manque de temps

43. (23_REP_50) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Mathilde Marendaz au nom Ensemble à Gauche - POP - Soutien aux revendications pour une Banque nationale suisse (BNS) respectueuse du climat et de la biodiversité (23_INT_24). Décision = Renvoyée par manque de temps

44. (22_MOT_11) Motion Pierre Zwahlen et consorts - Pour tripler les rénovations énergétiques avec l’aide indirecte de la Banque nationale. Auteur : Pierre Zwahlen, Rapporteur(s) de commission: Cendrine CachemailleDécision = Renvoyée par manque de temps

45. (23_RES_15) Résolution Pierre-André Romanens et consorts - Un emblématique projet quatre saisons du Jura vaudois dans la tourmente. Auteur : Pierre-André RomanensDécision = Voeu transmis au CE