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Guide Romand

Introduction au Guide romand

Introduction

Annexes du Guide romand

A - B - C - D - E - F - G - H - I - J - K - L - M - N - O - P - Q - R - S - T - U - V - W - X - Y - Z

A. Quelles sont les questions préliminaires à se poser?

annexe A

B. Quelle est la procédure adéquate selon les seuils et le type de marché?

annexe B1 - Marché de services(cantons de FR, JU, NE, VD, VS et GE)

annexe B2 - Marché de fournitures (cantons de FR, JU, NE, VD, VS et GE)

annexe B3 - Marché de construction (cantons de FR, JU, NE, VD, VS et GE)

annexe B4 - Marché de services (ORN)

annexe B5 - Marché de fournitures (ORN)

annexe B6 - Marché de construction (ORN)

C. Qu’est-ce que la clause des minimi (clause bagatelle) ?

annexe C

D. Quels sont les principes de base des procédures ?

E. Quelles sont les caractéristiques des différents types de procédure ?

annexe E

F. Quels sont les différents types de concours ?

annexe F

G. Quels peuvent être les procédures, les critères et les pondérations selon les degrés de complexité et d’importance du marché ?

annexe G

annexe G1 - Marchés de services

annexe G2 - Marchés de fournitures

annexe G3 - Marchés de construction

H. Quel est le déroulement de chaque procédure ?

annexe H1 - Procédure de gré à gré

annexe H2 - Procédure sur invitation

annexe H3 - Procédure ouverte

annexe H4 - Procédure sélective (à 2 tours)

annexe H5 - Procédure de concours à un degré en procédure ouverte

annexe H6 - Procédure de concours à deux degrés en procédure ouverte

annexe H7 - Procédure de mandats d’étude parallèles

I. Quelle est la planification de chaque procédure ?

annexe I1 - Recommandations à suivre lors de la planification des procédures

annexe I2 - Procédure sur invitation

annexe I3 - Procédure ouverte

annexe I4 - Procédure sélective (à 2 tours)

annexe I5 - Procédure de concours à un degré en procédure ouverte

annexe I6 - Procédure de concours à deux degrés en procédure ouverte

annexe I7 - Procédure de mandats d’étude parallèles (dialogue compétitif)

J. Quel est le contenu d’un avis officiel selon le SIMAP.CH ?

annexe J1 - Avis officiel d’appel d’offres en procédure ouverte

annexe J2 - Avis officiel d’appel d’offres en procédure sélective

annexe J3 - Avis officiel de concours en procédure ouverte

annexe J4 - Avis officiel d’adjudication suite à un appel d’offres

annexe J5 - Avis de résultat suite à un concours

annexe J6 - Avis officiel d’adjudication suite à l’application d’une clause d’exception

K. Quel est le contenu des dossiers lors d’une procédure d’appel d’offres ?

annexe K1 - Dossier de candidature (1er tour de la procédure sélective)

annexe K2 - Dossier d’appel d’offres avec choix multiples

annexe K3 - Dossier d’appel d’offres "light" sans choix multiples (utile pour un marché simple et peu important)

L. Quelles sont les recommandations pour la mise en place de concours et l’utilisation des standards L1 à L11 ?

annexe L

annexe L1 - Concours de projets à un degré en procédure sur invitation

annexe L2 - Concours de projets à un degré en procédure ouverte

annexe L3 - Concours de projets à deux degrés en procédure ouverte

annexe L4 - Concours de projets à un degré, 1er tour de la procédure sélective (dossier de candidature)

annexe L5 - Concours de projets à un degré, 2ème tour de la procédure sélective (concours)

annexe L6 - Fiche de confirmation de participation à un concours sur invitation

annexe L7 - Fiche d’inscription au concours

annexe L8 - Fiche d’identification du concurrent (à remettre avec son projet sous enveloppe cachetée)

annexe L9 - Fiche technique pour le récapitulatif des coûts et des quantités (m3 / m2)

annexe L10 - Fiche technique pour le résumé des performances énergétiques

annexe L11 - Bon pour le retrait de la maquette

M. Quelles sont les têtes de chapitre d’un cahier des charges ?

annexe M

N. Quelles sont les prestations d’architectes et d’ingénieurs ?

Annexe N1 - Prestations d’architecte selon la norme SIA 102 (2003)

Annexe N2 - Prestations d’ingénieur civil, mandataire principal, selon la norme SIA 103 (2003)

Annexe N3 - Prestations d’ingénieur civil, mandataire subordonné, selon la norme SIA 103 (2003)

Annexe N4 - Prestations d’ingénieurs spécialisés selon la norme SIA 108 (2003)

Annexe N5 - Prestations du géomètre

O. Qu’est-ce qu’une adjudication à l’offre économiquement la plus avantageuse?

annexe O

P. Quelles peuvent être les conditions de participation ?

annexe P

annexe P1 - Engagement sur l'honneur du respect de toutes les conditions

annexe P2 - Attestations requises (sociales, professionnelles, fiscales et d’assurance) – Obligatoire sur Genève

annexe P3 - Attestation d’aptitude du canton du Valais (obligatoire en lieu et place de la P1 ou de la P2)

annexe P4 - Caractéristiques du soumissionnaire

annexe P5 - Garanties financières et assurances

annexe P6 - Engagement à respecter l’égalité entre hommes et femmes

Q. Quels peuvent être les critères d’aptitude et/ou de sélection ?

annexe Q

Organisation de base du candidat ou du soumissionnaire

annexe Q1 - Organisation qualité du soumissionnaire pour satisfaire les exigences du client

annexe Q2 - Organisation interne du soumissionnaire

annexe Q3 - Concept santé et sécurité au travail de l’entreprise

annexe Q4 - Capacité en personnel et formation de base du personnel

annexe Q5 - Contribution de l'entreprise à la composante sociale du développement durable

annexe Q6 - Contribution de l'entreprise à la composante environnementale du développement durable

annexe Q7 - Application d'un système de management et de gestion des risques compatible avec l'environnement

Références du candidat ou du soumissionnaire

annexe Q8 - Quantité et qualité des références (y compris les expériences de travail en équipe pluridisciplinaire ou en consortium, celles avec une entité publique et celles acquises en matière de protection de l'environnement)

R. Quels peuvent être les critères d’adjudication ?

annexe R

Prix

annexe R1 - Montant de l'offre en rapport avec le cahier des charges

annexe R2 - Montant de l’offre en matière de maintenance et d’entretien dès l’exécution du marché achevée

annexe R3 - Conséquences financières en matière d’exploitation dès l’exécution du marché achevée

annexe R4 - Montant de l’offre en matière de service après-vente dès l’exécution du marché achevée

Organisation pour l'exécution du marché

annexe R5 - Nombre d’heures nécessaires pour l’exécution du marché et/ou des prestations

annexe R6 - Nombre, planification et disponibilité des moyens et des ressources pour l’exécution du marché

annexe R7 - Méthodes de travail pour atteindre les objectifs fixés en matière d’exécution du marché

annexe R8 - Répartition des tâches et des responsabilités pour l’exécution du marché

annexe R9 - Qualifications des personnes-clés désignées pour l'exécution du marché

annexe R10 - Mode opératoire d'exécution du marché

annexe R11 - Mesures proposées en matière de santé et sécurité au travail pour l'exécution du marché

annexe R12 - Qualités en matière de communication, de présentation, de concertation et de négociation

Qualités techniques de l'offre

annexe R13 - Qualités des solutions techniques proposées pour l'exécution du marché

annexe R14 - Degré de compréhension du cahier des charges et des prestations à exécuter

annexe R15 - Qualification des sous-traitants et des fournisseurs directs prévus pour l'exécution du marché

annexe R16 - Propriétés du ou des produits proposés pour l'exécution du marché

annexe R17 - Échéancier de paiements

S. Quel est le contenu d’un procès-verbal d’ouverture ?

T. Quelles peuvent être les méthodes de notation ?

annexe T1 - Echelle des notes de 0 à 5 (recommandée par la CROMP)

annexe T2 - Méthode de notation du prix pour les marchés de services (recommandée par la CROMP) – Fichier d’application = V2

annexe T3 - Méthode de notation du prix pour les marchés de construction et fournitures (recommandée par <st1:personname productid="la CROMP">la CROMP</st1:personname>) – Fichier d’application = V3

annexe T4 - Méthode de notation du temps consacré (recommandée par la CROMP) – Fichier d’application = V4

annexe T5 - Présentation d’autres méthodes de notation du prix

annexe T6 - Conséquences du choix de la pondération en appliquant les méthodes T2 et T3 (coût sur qualité)

annexe T7 - Méthode de notation des entreprises formatrices

U. Quelles sont les règles d’organisation d’une audition ?

annexe U

annexe U1 - Procès-verbal d'audition

V. Quelles sont les formes d’annonce des résultats ?

annexe V1 - Procès-verbal d’appréciation et d’évaluation des offres

annexe V2 - Tableau multicritères avec méthode de notation au carré T2

annexe V3 - Tableau multicritères avec méthode de notation au cube T3

annexe V4 - Notation du temps consacré selon la méthode pyramidale

W. Quelles sont les lettres types couramment utilisées ?

annexe W1 - Lettre type d’invitation à soumissionner en cas de procédure sur invitation

annexe W2 - Lettre type d’invitation à soumissionner pour le 2ème tour de la procédure sélective

annexe W3 - Lettre type d’adjudication pour un soumissionnaire placé au 1er rang

annexe W4 - Lettre type pour les soumissionnaires non retenus

annexe W5 - Lettre type d’exclusion pour un dossier ne remplissant pas les conditions de participation

annexe W6 - Lettre type d’interruption de procédure

Annexe W7 - Lettre type de révocation de la décision d’adjudication

X. Quelle est la terminologie couramment utilisée ?

Y. Contrat et conditions générales types GIMAP (sur la base KBOB)

 annexe Y1 - Contrat type GIMAP

annexe Y2 - Conditions générales GIMAP

annexe Y3 - Commentaires explicatifs sur le contrat type GIMAP

annexe Y4 - Commentaires explicatifs sur les conditions générales GIMAP

Z. Autres documents

annexe Z1 - Bibliographie, publications et articles de presse

annexe Z2 - Fiche de mise à jour du guide