Documents à télécharger
Documents généraux
- Présentation de la rencontre du 24 mars 2010 entre les institutions d'enseignement spécialisé et la T1 (pdf, 938 ko)
- Guide d'accès à une prestation d'enseignement spécialisé (pdf, 466 ko)
- Présentation aux directions d'écoles d'enseignement spécialisé : phase de transition RPT et procédures (pdf, 366 ko)
- Le rapport du 31 octobre 2007 concernant l'unité d'accueil temporaire (UAT) pour enfants polyhandicapés de 0 à 4 ans, validé par Mme A.-C. Lyon (pdf, 83 ko)
- Conception du soutien pédagogique spécialisé (SPS) (pdf 81 ko)
- Contrôle qualité : aspects généraux et pédagogiques, version novembre 2007 (Word, 108 ko)
- Directives concernant la délivrance des autorisations de pratiquer à partir du 1.09.2007 (pdf, 60 ko)
- Convention Intercantonale relative aux Institutions Sociales (CIIS) du 13 décembre 2002 (pdf 148 ko)
- Directives du SESAF concernant les prestations de la direction de l'établissement scolaire DGEO et du service PPLS liées aux classes officielles d'enseignement spécialisé (COES), (pdf, 980 ko).
- Cadre général de surveillance des écoles d'enseignement spécialisé privées reconnues d'utilité publique avec ou sans internat ou structure d'accueil (pdf, 895 ko)
- Protocole d'accord entre le SESAF, le SPAS et le SPJ sur la surveillance des institutions (pdf, 245 ko)
