Questions fréquentes

Navigateurs web compatibles avec le RCB

L'application a été testée avec les navigateurs suivants :

  • Mozilla Firefox,
  • Microsoft Internet Explorer,
  • Apple Inc. Safari.

En règle générale, le bon fonctionnement de l'application ne peut être garanti qu'avec des navigateurs actualisés !

Pour un meilleur confort de lecture avec Firefox, utilisez la fonction "Zoom avant" en mode "Zoom Texte seulement".    


Firefox :

Si les menus ou les écrans ne n'affichent pas correctement, si vos demandes d'exports ne sont pas prises en compte, il faut vider le "Contenu web en cache de Firefox".

Voir le menu Outils, Options, Avancé, Réseau, Contenu web en cache -> Cliquer sur Vider maintenant.

Comment mettre à jour les données des GPS ?

L'actualisation des données GPS repose sur les politiques commerciales de chaque distributeur. Il n'est donc pas possible de connaître la fréquence et les zones de mises à jour planifiées par ces entreprises. En cas de difficultés avec des données adresses d'un fournisseur GPS, veuillez annoncer les erreurs auprès du fournisseur en question.

Accès au registre des bâtiments : Quel rôle dois-je indiquer lors de l'inscription via le portail des prestations en ligne ?

Il existe trois rôles distincts à disposition des communes. Seuls les deux premiers permettent la mise à jour de certaines données.

Rôles: 

  1. Service technique : permet l'édition des données bâtiments et logements + l'export de fichier, notamment en relation avec la correction des erreurs;
  2. Contrôle des habitants : permet l'édition des logements seulement + l'export de fichier, notamment dans le cadre de l'application de la LHR;
  3. Gestionnaire métier : accès en consultation seulement, pour les personnes non autorisées à modifier les données.

Je ne peux pas modifier certaines données sur les bâtiments, que faire ?

Les données sont presque toutes modifiables par les communes en fonction du rôle attribué (voir ci-dessus).

Toutefois afin de garantir la qualité à long terme et la cohérence avec la mise à jour des données de la mensuration officielle et du registre foncier, les informations d'identification du bâtiment (adresse, numéro de parcelle, numéro ECA par exemple) ne sont pas modifiables par les communes. Si des corrections doivent être apportées à ces données, voir instructions sous : mise à jour du registre des bâtiments.

Que faire en cas de problèmes d'authentification sur le portail sécurisé ?

Il convient de vous adresser à la Direction des systèmes d'information (DSI)

Quelle est la définition d'un bâtiment ?

Au sens des ordonnances fédérales techniques sur la mensuration officielle (OTEMO) et sur le registre des bâtiments et logements (ORegBL), un bâtiment doit répondre à la définition suivante :

1 Les bâtiments sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et utilisées pour l’habitat, le travail, la formation, la culture ou le sport.

2 Dans le cas de maisons jumelées, en groupe ou en rangée, chaque construction ayant son propre accès depuis l’extérieur et séparée des autres par un mur mitoyen porteur vertical allant du rez-de-chaussée au toit est considérée comme un bâtiment indépendant.