PLAN DE CLASSEMENT ADMINISTRATIF
COMMUNE DE SUSCEVAZ	

Ce plan a été élaboré sur la base du « Plan comptable vaudois 1980 ». Il s’applique uniquement aux documents vivants [archives courantes] et en préarchivage [archives intermédiaires]. Les archives définitives sont classées selon le plan préconisé par les Archives cantonales vaudoises

Section principale	Sous-section(s) / Contenu	

1. Autorités et 
administration communale	
1.1 Municipalité
Procès-verbaux, rapports
1.2 Conseil général / communal
Procès-verbaux, rapports
1.3 Conventions, concessions, actes
1.4 Affaires judiciaires
Affaires judiciaires impliquant la commune
1.5 Administration générale

a)	Correspondance générale envoyée et reçue
b)	Culture, sports et loisirs
c)	Tourisme
d)	Transports et communications
e)	Economat, informatique
f)	Personnel communal
g)	Statistiques générales

1.6 Associations intercommunales
1.7 Votations et élections
1.8 Dossiers spécifiques

2. Finances	
2.1. Comptes communaux
a)	Comptes et pièces annexes
b)	Journal
c)	Budgets
d)	Titres, obligations, carnets d’épargne
e)	Emprunts, hypothèques
f)	Révisions fiduciaires
2.2. Impôts
2.3. Assurances
2.4 Correspondance de la Bourse communale

3. Domaines et bâtiments	
3.1 Domaines communaux
a)	Terrains, forêts et pâturages
b)	Vignes
3.2. Bâtiments communaux
3.3 Protection des monuments et des sites, archéologie

4. Travaux	
4.1 Urbanisme, routes, parcs et promenades
4.2 Cimetières
4.3 Ordures
4.4 Egouts et épuration
4.5. Cours d’eau, rives et ports
4.6. Bâtiments privés

5. Instruction publique et cultes	
5.1 Instruction publique

a)	Groupement scolaire
b)	Enseignement primaire et secondaire
c)	Office d’orient. prof. et formation prof.
d)	Service médical et dentaire
e)	Camps scolaires et colonies

5.2 Cultes

6. Police	
6.1 Police communale
6.2 Contrôle des habitants
6.3 Police sanitaire, inhumations
a)	Police sanitaire, abattoirs
b)	Inhumations
6.4 Défense contre l’incendie et protection civile
c)	Sapeurs-pompiers
d)	Protection civile
6.5 Militaire

7. Securité sociale	
7.1 Aide sociale
7.2 Santé publique
7.3 Office du logement
7.4 Office du travail

8. Services industriels	
8.1 Eaux
8.2 Electricité, gaz
8.3 Téléréseau

9. Vie associative locale, événements mémorables
	
Sociétés locales, 1er août, fêtes, commémorations, événements particuliers	

10. Documentation sur la commune	
Coupures de presse, brochures de présentation, plaquettes commémoratives