Autres sources de bruit

Bruit généré par l'industrie et l'artisanat : Sous l’appellation « industrie et arts et métiers », l'Ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit regroupe l’ensemble des bruits produits par les installations industrielles, artisanales et agricoles, ainsi que les installations de chauffage, de ventilation et de climatisation. Il s’agit donc d’installations très diverses disséminées sur l’ensemble du territoire, dont les données relatives au bruit ne sont pas toujours bien connues et dont les valeurs limites d’exposition varient fortement selon le type de bruit et la durée d’exploitation. Dans ce contexte, un assainissement global est difficilement envisageable et les études sont menées au cas par cas. Il s’agit d’une part d’évaluer les risques de nuisances et d’appliquer le principe de précaution lors de la mise à l’enquête des nouvelles installations et d’autre part, d’effectuer un suivi des installations existantes, par exemple en s’appuyant sur les plaintes éventuelles. Des assainissements sont ainsi régulièrement ordonnés pour les installations où un dépassement des exigences de l’OPB est constaté.

Stands de tir : A la fin 2007, il existe près de 160 stands de tir à 300 mètres en exploitation dans le canton, dont plus de 90 % ont été déclarés conformes vis-à-vis des exigences de la législation sur la protection contre le bruit. La dizaine de stands restants fait actuellement l'objet d'une étude d'assainissement. L'autorité compétente est le Service de la sécurité civile et militaire.

Les places d'armes : Pour les places de tir militaire, l'autorité compétente est le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports.

Bruit provoqué par les chantiers : Les nuisances sonores dues aux chantiers sont régies par la directive fédérale sur le bruit des chantiers. (pdf, 0.95 Mo) L'association Cercle Bruit a publié un manuel sur cette directive. (pdf, 1.08 Mo) La surveillance des chantiers est une tâche communale selon le règlement cantonal de prévention des accidents dus aux chantiers - RPAC.