Nous précisons à notre clientèle et à nos partenaires qu’il s’agit d’un avant-projet, qui pourrait encore faire l’objet d’adaptations et dont AUCUNE DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR N'EST ENCORE CONNUE.
Toutefois, dans le cadre de cet avant-projet, nous pouvons répondre aux questions suivantes :
FAQ - Foire aux questions