Décisions DFJC

Décisions DFJC

Toutes les décisions du DFJC, ainsi que les mises à jour, sont consultables ci-dessous. Pour toute question, merci de contacter le Secrétariat général.

Décision 160

Réorganisation de l'établissement primaire de Nyon Léman, de l'établissement primaire de Nyon Jura et Prangins, ainsi que de l'établissement secondaire de Nyon-Marens: modification de l'aire de recrutement.

Décision 159

Statut des praticiens formateurs (Prafos) dans les établissements partenaires de formation

Décision 158

Abroge la décision n° 142

Réorganisation de l'établissement primaire et secondaire de La Sarraz-Veyron-Venoge, de l'établissement primaire et secondaire de Cossonay-Penthalaz, de l'établissement primaire de Cossonay-Penthalaz et de l'établissement primaire et secondaire d'Apples-Bière et environs.

Décision 157

Abroge la décision n° 127

Options de compétences orientées métiers (OCOM).

Décision 156

Indemnités versées aux experts intervenants aux examens de certificat (approuvée par C DFIRE).

Décision 155

Abroge la décision n° 84 

Indemnités versées aux experts intervenant dans les gymnases dans le cadre du travail de maturité ou des examens finals (approuvée par C DFIRE).

Décision 154

Traitement des demandes - modalités d'application.

Décision 153

Formation complémentaire des enseignants: décharge horaire.

Décision 152

Année linguistique

Décision 151

Reconnaissance des activités d'encadrement comme équivalentes à des stages
Flyer pour les gymnases (PDF, 566 Ko)flyer pour les Hautes écoleslettre d'accompagnement (PDF, 542 Ko).

Décision 150

Mise à disposition des personnes ressources par les Eglises reconnues comme institutions de droit public dans les écoles obligatoires.

Décision 149

Réorganisation territoriale des établissements de l'Association Intercommunale Scolaire de Moudon-Lucens et Environ (AISMLE) et de l'Association Scolaire Intercommunale du Jorat (ASIJ).

Décision 148

Adaptation des aires de recrutement des établissements de la région d'Echallens.

Décision 147

Admission en cours de scolarité dans l'école publique.

Décision 146

Programme intercantonal romand de formation complémentaire pour l'enseignement des activités créatrices et pour l'enseignement de l'économie familiale (PIRACEF) - Entrée en formation de maîtres auxiliaires dépourvus de titre pédagogique
Complément à la décision Avenant 2.

Décision 145

Mesures transitoires destinées à régler les conditions de certification dans les classes de raccordement pour l'année 2015-2016.

Décision 144

Abroge la décision n° 101

Dérogations à l'âge d'admission à l'école.

Décision 143

Achat de moyens d'enseignement par les élèves.

Décision 142

Abrogée par la décision n° 158

Réorganisation de l'Etablissement primaire et secondaire de La Sarraz-Veyron-Venoge, de l'Etablissement primaire et secondaire de Cossonay-Penthalaz, de l'Etablissement primaire de Cossonay-Penthalaz et de l'Etablissement primaire et secondaire d'Apples-Bière et environs.

Décision 141

Intégration d'un élève dans un module d'activités temporaires et alternatives à la scolarité (MATAS).

Décision 140

Réorganisation des établissements de l'Association intercommunale Scolaire de Moudon-Lucens et Environs (AISMLE).

Décision 139

Réorganisation EPS Les Ormonts-Leysin et adaptation aire de recrutement de l'EPS d'Aigle.

Décision 138

Détermination des montants forfaitaires pour les frais à la charge des communes en application des articles 133 et 138 LEO.
Avenant: modification du chiffre 8. de la décision

Décision 137

Elargissement EPS Rolle aux élèves du secondaires de St-Oyens et modification aire de recrutement EPS Aubonne.

Décision 136

Fusion des régions scolaires Lavaux et Riviera et rattachement du nouvel établissement de Mézières-Savigny-Forel.

Décision 135

Abrogée par la décision n° 147 (PDF, 868 Ko)

Admission en cours de scolarité dans l'école publique.

Décision 134

Activités scolaires collectives hors bâtiment scolaire.

Décision 133

Réorganisation de l'Etablissement primaire et de l'Etablissement secondaire de Baulmes-Chavornay-Orbe et modification de l'aire de recrutement de différents établissements d'enseignement obligatoire de la région Jura-Nord vaudois.

Décision 132

Stages préprofessionnels en entreprises ou en école des métiers.

Décision 131

Congés individuels des élèves.

Décision 130

Frais relatifs aux fournitures et aux moyens d'enseignement à la charge des parents.

Décision 129

Structures "sport, art, études" dans l'école obligatoire.

Décision 128

Récréations.

Décision 127

Abrogée par la décision n° 157

Options de compétences orientées métiers (OC).

Décision 126

Abrogation de la décision (PDF, 339 Ko)

Montant de l'écolage pour les personnes domiciliées à l'étranger qui suivent les modules complémentaires en vue de l'accès aux filières bachelor HES-SO dans le domaine de la santé.

Décision 125

Entrée en vigueur du Plan d'études romand (PER).

Décision 124

Logotype officiel de l'Etat, logotype des services, logotypes des entités rattachées aux services du DFJC.

Décision 123

Données de pilotage des systèmes de formation: rôles et responsabilités des différents partenaires dans l'établissement des données.
annexe technique (PDF, 2,55 Mo)

Décision 122

Conditions de certification des élèves de 9 VSB à l'issue de la scolarité obligatoire.

Décision 121

Rétribution du stage professionnel accompli par les étudiants de la HEP dans des classes tenues par des praticiens formateurs.

Décision 120

Engagement, forme du contrat et principes de collocation ds maîtres non-porteurs des titres d'enseignement requis (anciennement maîtres auxiliaires A et maîtres auxiliaires B).

Décision 119

Classification salariale et statut horaire des étudiants de la HEP accomplissant leur stage professionnel en qualité de maître stagiaires en responsabilité et des enseignants en formation à l'IFFP.

Décision 118

Acquisition et maintenance de l'équipement des classes.

Décision 117

Statut des praticiens formateurs (Prafos) dans les établissements partenaires de formation.
avenant (PDF, 554 Ko)

Décision 116

Mise en oeuvre de l'article 10 de la Convention du 3 novembre 2008 dans l'enseignement obligatoire et postobligatoire.

Décision 115

Composition et organisation de l'Organe cantonal de contrôle des films (OCCF).

Décision 114

Horaire du Cycle initial pour les années scolaires 2009-2011.

Décision 113

Passage d'un statut horaire de 23 à 24 périodes pour les enseignant-e-s du CIN, phase transitoire janvier-juillet 2009.

Décision 112

Intervention des collaboratrices et collaborateurs des Eglises reconnues comme institutions de droit public dans l'école obligatoire.
Mise en application (PDF, 423 Ko) - visite des classes DGEO

111

n° non utilisé

110

n° non utilisé

Décision 109

Mesures d'intégration pour l'accueil de jour préscolaire et parascolaire des enfants dont l'état exige une prise en charge particulière.

Décision 108

Universités d'été des HES vaudoises.

Décision 107

Conseil d'établissement - Modalités de désignation des professionnels actifs au sein de l'établissement.

Décision 106

Décision abrogée par la décision n° 146 (PDF, 221 Ko)

Formation complémentaire pour l'enseignement des travaux manuels (TM) dans l'école obligatoire.

Décision 105

Décision abrogée par la décision n° 146 (PDF, 221 Ko)

Formation complémentaire ACT-ACM pour l'enseignement des activités créatrices sur textile et des activités créatrices manuelles dans l'école obligatoire.

Décision 104

Prise en compte des cas limites et des circonstances particulières dans le cadre des décisions concernant le déroulement de la scolarité.

Décision 103

Composition et organisation de l'Organe cantonal de contrôle des films (OCCF).

Décision 102

Accès aux données du système scolaire à des fins de recherche.

Décision 101

Abrogée par la décision n° 144 (PDF, 565 Ko)

Conditions d'admission au cycle initial (CIN).

Décision 100

Indemnités versées aux chargés de cours animant les cours de formation pour formateurs en entreprise (CFE) anciens cours pour maîtres d'apprentissage (CMA).

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