Interpellation Olivier Epars - A Chevroux, les canards s'envolent et ce n'est pas forcément à cause de la bise et du froid de canard !

Auteur

Olivier Epars

Date du dépôt

07.02.2012

Département pilote

DES

Département en appui

-

Identifiant

11_INT_602

Commission

-

Délais réponse du CE

14.05.2012

Dernière décision du GC

RENV-CE, 14.02.2012

Texte déposé

-

Documents

Lien Titre
  Dépôt Divers

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