Interpellation Olivier Epars - Les citoyens de la Tour-de-Peilz dorment-ils plus longtemps que les autres ?
Auteur
Olivier Epars
Date du dépôt
10.06.2014
Département pilote
DEIS
Département en appui
-
Identifiant
14_INT_266
Commission
-
Délais réponse du CE
01.10.2014
Dernière décision du GC
RENV-CE, 01.07.2014
Texte déposé
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Documents
Lien | Titre |
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