Interpellation Julien Cuérel - SCL : un service en voie de disparition ?

Auteur

Julien Cuérel

Date du dépôt

19.01.2016

Département pilote

DES

Département en appui

-

Identifiant

16_INT_473

Commission

-

Délais réponse du CE

02.05.2016

Dernière décision du GC

RENV-CE, 02.02.2016

Texte déposé

-

Documents

Lien Titre
  Dépôt Divers

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