Postulat Stéphane Rezso et consorts - Agrandissons l'existant - Poussons les murs ou surélevons le bâti existant pour créer de l'espace
Auteur
Stéphane Rezso
Date du dépôt
29.11.2016
Département pilote
DFIRE
Département en appui
DIRH
Identifiant
16_POS_217
Commission
Délais réponse du CE
02.07.2020
Dernière décision du GC
RENV-CE, 02.07.2019
Texte déposé
-
Documents
Lien | Titre |
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Objet et développement | Divers |
Rapport de la commission 16_POS_217_Roxanne Meyer Keller | Divers |
Dépôt | Divers |