Interpellation Rebecca Joly et consorts - Qu'est-ce qui se trame avec le tram ?

Auteur

Joly Rebecca

Date de dépôt

13.02.2018

Sigle

-

Affecté à Dept.

-

Autre

-

Dépt. pré-DUPLO

-

Autre

-

En suspens

N

Numéro tiré part

18_INT_122

Motion d'ordre

-

Délais réponse

27.05.2018

Développement

27.02.2018

Séance CE

-

Prévue

-

Effective

-

Séance GC

-

Prévue

-

Effective

-

Lien Titre
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  Objet (PDF, 152 KO) est composé par

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