Détail objet

Auteur

Jean Tschopp

Date du dépôt

02.02.2016

Département pilote

DES

Département en appui

Identifiant

16_POS_158

Commission

16_271

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

REF, 20.12.2016

Texte déposé

Lien	Titre
Vote et vote nominal sur les conclusions de la commission (classement) du 20.12.16	Divers
Dépôt	Divers
Objet et développement	Divers