Détail objet

Auteur

Muriel Thalmann

Date du dépôt

01.03.2016

Département pilote

DIRH

Département en appui

Identifiant

16_POS_163

Commission

16_280

Délais réponse du CE

20.09.2017

Dernière décision du GC

RENV-CE, 20.09.2016

Texte déposé

Lien	Titre
Vote et vote nominal sur les conclusions de la commission (prise en considération partielle) du 20.09.16	Divers
Dépôt	Divers
Objet et développement	Divers