Détail objet

Auteur

Julien Eggenberger

Date du dépôt

15.11.2016

Département pilote

DEIS

Département en appui

DSAS, DFJC

Identifiant

16_RES_037

Commission

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

TRAITE, 15.11.2016

Texte déposé

Lien	Titre
Dépôt	Divers
Vote sur la résolution du 15.11.16	Divers
Vote sur modification ordre du jour et introduction d'une résolution du 15.11.16	Divers