Détail objet

Auteur

Hadrien Buclin

Date du dépôt

14.11.2017

Département pilote

DSAS

Département en appui

Identifiant

17_POS_020

Commission

CTPOF

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

REF, 25.09.2018

Texte déposé

Lien	Titre
RC-17_POS_020	Divers
Vote et vote nominal sur les conclusions de la commission (prise en considération du postulat) du 25.09.18	Divers
Objet et développement	Divers
Dépôt	Divers