Votre identité

Résolution Séverine Evéquoz et consorts - Diversité des supports médias : pour un accès à l'information pour toutes et tous grâce au papier

Auteur

Séverine Evéquoz

Date du dépôt

12.06.2018

Département pilote

CHAN(DPT)

Département en appui

-

Identifiant

18_RES_015

Commission

-

Délais réponse du CE

26.09.2018

Dernière décision du GC

RENV-CE, 26.06.2018

Texte déposé

-

Documents

LienTitre
  Amdt et vote du 26.06.18Divers
  DépôtDivers

Partager la page