Détail objet

Auteur

Marc-Olivier Buffat

Date du dépôt

08.01.2019

Département pilote

DES

Département en appui

Identifiant

19_MOT_068

Commission

CIDROPOL

Délais réponse du CE

21.01.2021

Dernière décision du GC

RENV-CE, 21.01.2020

Texte déposé

Lien	Titre
Vote sur les conclusion de la majorité de la commission, du 21.01.20	Divers
Rapport de majorité de la commission - 19_MOT_068 - Jean Tschopp	Divers
Rapport de minorité de la commission - 19_MOT_068 - Didier Lohri	Divers
Dépôt	Divers
Objet et développement	Divers