Détail objet

Auteur

Yvan Pahud

Date du dépôt

15.01.2019

Département pilote

DES

Département en appui

DIRH

Identifiant

19_MOT_073

Commission

19_147

Délais réponse du CE

04.02.2021

Dernière décision du GC

RENV-CE, 04.02.2020

Texte déposé

Lien	Titre
Vote sur les conclusion du rapport de la commission (prise en considération partielle de la MOT et renvoi au CE) du 04.02.20	Divers
Dépôt	Divers
Objet et développement	Divers