Détail objet

Auteur

Rebecca Joly

Date du dépôt

12.03.2019

Département pilote

DSAS

Département en appui

Identifiant

19_MOT_084

Commission

CTSAP

Délais réponse du CE

03.03.2021

Dernière décision du GC

RENV-CE, 03.03.2020

Texte déposé

Lien	Titre
Vote sur les conclusions du rapport de la commission (prise en considération de la MOT et renvoi au CE), du 03.03.20	Divers
Rapport de la commission - RC 19_MOT_084 - Vassilis Venozelos	Divers
Objet et développement	Divers
Dépôt	Divers