Détail objet

Auteur

Jean Tschopp

Date du dépôt

25.06.2019

Département pilote

Département en appui

DIRH

Identifiant

19_MOT_099

Commission

CIDROPOL

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

RENV-COM, 01.10.2019

Texte déposé

Lien	Titre
Dépôt	Divers
Vote et vote nominal sur la prise en considération immédiate du 01.10.19	Divers
Objet et développement	Divers