Détail objet

Auteur

Jean Tschopp

Date du dépôt

27.08.2019

Département pilote

DSAS

Département en appui

Identifiant

19_POS_158

Commission

CTSAP

Délais réponse du CE

09.03.2022

Dernière décision du GC

Pris en considération, 09.03.2021

Texte déposé

Lien	Titre
Rapport de la commission - RC 19_POS_158 - Vassilis Venizelos	Divers
Dépôt	Divers
Objet et développement	Divers