Détail objet

Auteur

Jessica Jaccoud

Date du dépôt

24.09.2019

Département pilote

DES

Département en appui

DIT

Identifiant

19_POS_168

Commission

19_218

Délais réponse du CE

Dernière décision du GC

REF, 16.06.2020

Texte déposé

Lien	Titre
Objet et développement	Divers
Dépôt	Divers
Vote et vote nominal sur les conclusions de la commission (prise en considération du POS et renvoi au CE) du 16.06.20	Divers