Détail objet

Auteur

Arnaud Bouverat

Date du dépôt

08.10.2019

Département pilote

DITS

Département en appui

DJES

Identifiant

21_POS_28

Commission

19_230

Délais réponse du CE

18.05.2022

Dernière décision du GC

Transformée en postulat et prise en considération, 18.05.2021

Texte déposé

-

Documents

LienTitre
  Objet et développementDivers
  DépôtDivers

Séances dont l'objet a été à l'ODJ

DateDécision
18.05.2021
30.03.2021
16.03.2021

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