Envoi du jeudi 1 décembre 2011
Ordre du jour des séances des 6 et 7 décembre 2011 (pdf, 23 Ko)
Planification à trois semaines (pdf, 177 Ko)
Budget 2012 du CHUV (pdf, 15.35 Ko) (Brochure verte)
Dépôts du mardi 29 novembre 2011 :
(11_INT_573) (pdf, 21 Ko) Interpellation Anne Baehler Bech - Effets de l'épargne-logement défiscalisée sur les finances vaudoises
(11_INT_574) (pdf, 23 Ko) Interpellation Anne Papilloud - "Les gens l'appellent l'idole des jeunes (il en est même qui l'envient)"
(11_INT_575) (pdf, 69 Ko) Interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Affichage sauvage ou sauvagerie électorale ?
(11_POS_271) (pdf, 80 Ko) Postulat Martine Fiora-Guttmann et consorts au nom du groupe radical pour l'intégration des enjeux liés au logement dans les négociations avec les entreprises étrangères désirant s'implanter dans le canton de Vaud
(11_POS_272) (pdf, 75 Ko) Postulat Aliette Rey-Marion et consorts - Réaliser le marquage adéquat des routes cantonales secondaires vaudoises pour accroître la sécurité de tous les usagers
(11_POS_273) (pdf, 76 Ko) Postulat Christa Calpini et consorts au nom du groupe radical - Terrains constructibles thésaurisés : des mesures incitatives pas coercitives
(11_INI_045) (pdf, 115 Ko) Initiative Nicolas Rochat Fernandez et consorts visant à rendre publiques les décisions du Tribunal de Prud'hommes de l'Administration cantonale (TRIPAC)
(11_PET_076) (pdf, 24 Ko) Pétition pour que les grands-parents Tahiri restent auprès de leurs deux petits-enfants pour s'en occuper
Rapports de commission :
(394) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Jean-Fançois Cachin et consorts pour la rédaction d'un règlement, voire de directives cantonales pour l'organisation du service sanitaire lors de manifestations
(406) (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'Etat à vendre le bien-fonds no 1'431 du cadastre de la Commune de Lausanne, dénommé "Bibliothèque des Pasteurs", propriété de l'Etat de Vaud, pour un montant de CHF 3'000'000.-
(11_INI_042) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner l'objet suivant :
Initiative Cesla Amarelle et consorts demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès de l'Assemblée fédérale afin d'obtenir une modification de la LHID relative à la déduction fiscale de la contribution d'entretien à enfant majeur (article 9, al. 2, lettre c LHID)
(419) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Frédéric Borloz au nom du groupe radical demandant l'organisation d'Assises de la relance et de l'emploi
(428) (pdf, 34 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur la police cantonale du 17 novembre 1975 (LPol) en vue de permettre la délégation de tâches de police à des organisations de droit public
(438) min 2 (pdf, 36 Ko) Rapport minoritaire de la commission des finances chargée d'examiner l'objet relatif au projet de budget 2012
(11_MOT_135) (pdf, 30 Ko)Rapport de la commission thématique de la santé publique chargée d'examiner l'objet suivant :
Motion Catherine Labouchère et consorts - Pour la création d'un observatoire permanent de la profession médicale dans le canton