Envoi du jeudi 16 juin 2011
Ordre du jour (pdf, 78 Ko) de la séance du mardi 21 juin 2011 (pdf).
Liste des objets et des commissions nommées (pdf, 83 Ko) no 11 - Juin 2011 (pdf).
Dépôts du mardi 14 juin:
11_INT_515 (pdf, 40 Ko) Interpellation Serge Melly - Au sujet de la pétition "Pourquoi séparer les enfants de leur papa ?"
11_INT_516 (pdf, 18.11 Ko) Interpellation Marc-André Bory - Bactérie E.coli et primeurs, quelles incidences sur la production vaudoise ?
11_INT_517 (pdf, 18.67 Ko) Interpellation Michaël Buffat - Les bénéfices de la BNS sont perdus pour les cantons, quelle est maintenant la suite de l'histoire ?
11_INT_518 (pdf, 17.44 Ko) Interpellation José Durussel - Gestion des "hooligans" lors de manifestations sportives sur sol vaudois.
11_MOT_135 (pdf, 83 Ko)Motion Catherine Labouchère - Pour la création d'un observatoire permanent de la profession médicale dans le canton.
11_MOT_136 (pdf, 77 Ko)Motion Sandrine Bavaud demandant au Conseil d'Etat de légiférer afin d'interdire les publicités idéalisant ou dégradant les femmes sur l'espace public.
11_MOT_137 (pdf, 89 Ko)Motion Michèle Gay Vallotton visant à garantir l'égalité salariale entre hommes et femmes par le biais d'une commission tripartite.
11_POS_250 (pdf, 97 Ko) Postulat Cesla Amarelle demandant une intensification de la mise en oeuvre du Plan pour l'égalité adotpé par le Conseil d'Etat en 2004.
11_POS_251 (pdf, 91 Ko)Postulat Olivier Feller - L'Etat doit payer les entreprises dans les 30 jours.
11_RES_047 (pdf, 87 Ko) Résolution Raphaël Mahaim et consorts concernant le réaménagement des horaires CFF "Romandie 2013" et en particulier la desserte des villes de Nyon, Morges et Yverdon.
Rapports de commission:
RC-377 (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat de la commission de gestion à la suite du refus par le Grand Conseil de la seconde réponse du Conseil d'Etat à l'observation relative au devenir de la fonction voyer.
RC-395 (pdf, 153 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'ouvrage de CHF 23'250'000.- destiné à financer la construction de l'établissement de détention pour mineurs "Aux Léchaires" à Palézieux.
RC-PET (11_PET_068) (pdf, 28 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Pétition pour rétribution juste dans l'enseignement post obligatoire.