Envoi du jeudi 18 août 2011
Ordre du jour (pdf, 22 Ko) de la séance du mardi 23 août
liste des objets en attente de traitement (pdf, 107 Ko) (état au 17.08.2011)
Rapports de commission:
11_POS_241 (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d’examiner l’objet suivant:
Postulat Valérie Schwaar demandant la révision du plan de mesures OPair Lausanne-Morges 2005, ainsi qu'une étude sur les périmètres potentiellement concernés par un plan de mesures OPair sur tout le territoire vaudois.
351 (pdf, 75 Ko) Rapport de la commission chargée d’examiner les objets suivants :
Les postulats Maximilien Bernhard et consorts pour un bilan de la politique cantonale en matière de prévention et de lutte contre les toxicomanies et Philippe Leuba et consorts demandant l'adoption d'un cadre légal interdisant ou tout au moins régissant la pose et le recours aux distributeurs de seringues destinées aux toxicomanes.
326 (pdf, 36 Ko)Rapport de la commission chargée d’examiner l’objet suivant:
Rapport sur la politique des Ressources Humaines 2011-2015 et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les postulats :
- Philippe Leuba visant à obtenir un rapport sur les rémunérations effectives moyennes des différentes fonctions existantes dans l'administration vaudoise, sur leur niveau en comparaison avec celles allouées dans les autres administrations cantonales et avec celles octroyées dans le secteur privé (04/POS/128)
- Mireille Aubert et consorts pour un congé adoption (07/POS/020)
- du groupe libéral demandant une feuille de route pour la législature sur le flux du personnel de l'Etat (07/POS/033)
- Sandrine Bavaud et consorts pour une véritable politique du personnel (08/POS/101) et
Réponses du Conseil d'Etat aux interpellations :
- Stéphanie Apothéloz : Quelles réponses aux revendications de la journée de l'égalité des salaires entre femmes et hommes (Equal Pay Day) du 10 mars 2009 ? (09/INT/204)
- Yves Rapaz : Quelle est la croissance et la charge des Equivalents Temps Plein « ETP » à l'Etat de Vaud, au cours de ces dernières années, en comparaison intercantonale ? (09/INT/305)
(11_POS_235) (pdf, 12.99 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d’examiner l’objet suivant:
Postulat Béatrice Métraux et consorts - Le vert vu bientôt du ciel vaudois?
398 (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d’examiner l’objet suivant:
EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'000'000.- pour financer le solde de la correction de la route RC 761d entre Puidoux et les Thioleyres, sur le territoire des communes de Puidoux et des Thioleyres
381_min (pdf, 27 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d’examiner l’objet suivant:
EMPD portant sur le dépôt d'une initiative cantonale auprès de l'Assemblée fédérale lui demandant d'obtenir un accès à la formation professionnelle pour les jeunes sans statut légal et
Préavis du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'initiative Jean-Michel Dolivo et consorts demandant au Conseil d'Etat vaudois d'intervenir auprès de l'Assemblée fédérale afin d'obtenir un accès à la formation professionnelle pour les jeunes sans statut légal
382 / 383 (pdf, 29 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 17.11.1952 sur l'assurance des bâtiments et du mobilier contre l'incendie et les éléments naturels et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Claudine Wyssa et consorts demandant d'explorer la marge de manoeuvre possible pour une application raisonnable et constante des normes ECA, notamment dans le domaine des EMS
10_POS_222 (pdf, 23 Ko)Rapport de la commission chargée d’examiner l’objet suivant: Postulat Jacques Nicolet et consorts - Perspectives et avenir de la formation professionnelle agricole dans le canton
404 (pdf, 72 Ko) Rapport de la commission thématique des systèmes d'information 2007 - 2012
10_INI_039 (pdf, 21 Ko) Rapport de la commission des finances chargée d'examiner l'objet suivant :
Initiative Jean-Michel Favez et consorts au nom du parti socialiste vaudois demandant au Conseil d'Etat d'intervenir auprès des chambres fédérales afin de réviser la RPT dans le sens d'une meilleure prise en compte des charges des villes-centre et de l'introduction d'un indicateur tenant compte du taux d'impôt cantonal