Envoi du jeudi 24 novembre 2011
Ordre du jour (pdf, 31 Ko) de la séance du mardi 29 novembre 2011 (pdf)
Liste des objets en suspens (pdf, 133 Ko)- Etat au 23 novembre 2011 (pdf)
Dépôts du mardi 22 novembre 2011:
(11_INT_566) (pdf, 18.99 Ko) Interpellation Gabriel Poncet - Lorsque les entreprises privées s'invitent à l'école, les autorités scolaires sont démunies !
(11_INT_567) (pdf, 73 Ko) Interpellation Jean-François Cachin et consorts - Vernand-Camarès / LEB - Suppression des passages à niveau no 24 et 25 et reconstruction d'un nouveau quai à voyageurs.
(11_INT_568) (pdf, 25 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Requérants d'asile en Suisse et vacanciers l'espace d'un été dans leur pays d'origine ?
(11_INT_569) (pdf, 17.72 Ko) Interpellation Christiane Jaquet-Berger - Qui est le pilote de Mobilis ?
(11_INT_570) (pdf, 35 Ko) Interpellation Stéphane Montangero et consorts - Armes militaires à la maison : les Vaudois-es sont-ils à l'abri ?
(11_INT_571) (pdf, 20 Ko) Interpellation Pierre Guignard - A-t-on toutes les garanties que l'assassin de Montbenon sera expulsé ?
(11_INT_572) (pdf, 17.09 Ko) Interpellation Béatrice Métraux - Toits végétalisés, où en est-on dans le Canton de Vaud ?
(11_MOT_153) (pdf, 85 Ko) Motion François Cherix et consorts - Nomination d'un responsable du pilotage des agglomérations.
Rapports de commission:
(331) (pdf, 13.82 Ko)Tableau miroir avant le 3ème débat relatif à l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi sur le plan de protection de Lavaux du 12 février 1979 (LLavaux) et la carte qui en fait partie intégrante
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Vincent Chappuis demandant au Conseil d'Etat de procéder à une révision de cette loi.
(393) (pdf, 36 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Véronique Hurni et consorts "dès 12 ans est-ce l'âge de raison ?"
(407) (pdf, 42 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi d'application vaudoise de la loi fédérale sur l'assurance-maladie du 25 juin 1996
et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Marc Vuilleumier et consorts demandant que les prestations complémentaires de l'AVS et de l'AI soient versées directement aux bénéficiaires potentiels.
(413) (pdf, 36 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 10 décembre 1991 sur les routes.
(11_MOT_127) (pdf, 20 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Grégoire Junod et consorts - Des abonnements de transports publics valables sans restriction d'horaire pour toutes les catégories d'usagers.
(11_POS_244) (pdf, 35 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Pierre-Yves Rapaz et consorts - Le canton solidaire des viticulteurs.