Envoi du jeudi 26 mai 2011
Ordre du jour (pdf, 28 Ko) de la séance du mardi 31 mai 2011 (pdf).
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 66 Ko) - Etat au 27.05.11 (pdf).
Liste complémentaire des objets et commissions nommées N° 10 (pdf, 69 Ko) - Mai 2011 (pdf)
Dépôts du mardi 24.05.11:
(11_INT_512) (pdf, 17.44 Ko) Interpellation Gabriel Poncet - Requérants d'asile à Gland.
(11_INT_513) (pdf, 19.33 Ko) Interpellation Frédéric Borloz - Alpes vaudoises 2020 : la question des transports publics sera-t-elle intégrée dans la stratégie en cours de définition ?
(11_MOT_134) (pdf, 90 Ko) Motion Jean Christophe Schwaab et consorts - Favoriser la révélation des faits répréhensibles, mieux protéger les lanceurs d'alertes (whistleblowers)
Rapports de commision:
(10_MOT_119) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Philippe Jobin et consorts - Assainissement du sol des installations de tir
(10_MOT_121) (pdf, 27 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Jean-Michel Favez et consorts demandant que la loi sur le marchepied le long des lacs et sur les plans riverains (LML) soit modifiée afin de faciliter la réalisation des objectifs du Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman.
(10_MOT_121) (pdf, 28 Ko) Rapport de la minorité de la commission.
(10_MOT_123) (pdf, 25 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Fabienne Freymond Cantone et consorts demandant une définition plus restrictive des constructions considérées comme constructions légères sur le domaine public du lac.
(10_MOT_123) (pdf, 19.76 Ko) Rapport de la minorité de la commission.
(11_POS_235) (pdf, 19.77 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Béatrice Métraux et consorts - Le vert vu bientôt du ciel vaudois?
Textes du Conseil d'Etat:
(10_RES_042) (pdf, 113 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Vassilis Venizelos et consorts vers une agglomération yverdonnoise forte, unie et coordonnée !