Envoi du jeudi 3 novembre 2011
Ordre du jour (pdf, 77 Ko)de la séance du 8 novembre
Dépôts du mardi 1er novembre:
(11_INT_553) (pdf, 19.69 Ko) Interpellation Jean-Marie Surer et consorts - Le bug de l'informatique et le bug de l'information
(11_INT_554) (pdf, 29 Ko) Interpellation Jacques Ansermet au nom de la Commission thématique des systèmes d'information - La Direction des systèmes d'information (DSI) est-elle en mesure de gérer les programmes informatiques qui lui sont confiés ?
(11_INT_555) (pdf, 22 Ko)Interpellation Bernard Borel et consorts - Master en médecine : ou quand l'application de la réforme de Bologne touche au ridicule !
(11_INT_556) (pdf, 15.13 Ko) Interpellation Béatrice Métraux - Tourisme nucléaire, où se sont donc envolées les 32 tonnes de poussières radioactives ?
(11_MOT_147) (pdf, 93 Ko) Motion Régis Courdesse et consorts pour prolonger le délai pour l'octroi de la participation de l'Etat pour les installations de compostage et de méthanisation des déchets et pour les centres de collecte des déchets valorisables
(11_RES_050) (pdf, 12.77 Ko)Résolution Jean-Michel Favez au nom du groupe socialiste concernant les licenciements chez Novartis
(11_POS_264) (pdf, 94 Ko)Postulat Nuria Gorrite et consorts concernant l'informatique et l'information lors des élections fédérales du 23 octobre 2011- derrière le bug de la DSI, le chaos au SECRI
(11_POS_265) (pdf, 82 Ko) Postulat Philippe Randin et consorts concernant les frais de déplacement en cas de traitement d'une maladie ou accident
Rapports de commission:
(11_POS_252) (pdf, 22 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Fabienne Freymond Cantone et consorts au nom du Forum interparlementaire romand (FIR) - Le point régulier sur nos hautes écoles, acteurs clés de nos cantons
(11_PET_072) (pdf, 18.92 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition n° 1 de M. Cocou Jean-Baptiste
(11_PET_073) (pdf, 18.45 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition n° 2 de M. Cocou Jean-Baptiste
(409) (pdf, 27 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projets de lois - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI)
(GC-178) (pdf, 31 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport d'activité 2011 de la commission interparlementaire de contrôle du Gymnase intercantonal de la Broye (GYB)
Texte du Conseil d'Etat:
(438) (pdf, 1.45 Mo) Exposé des motifs et projet de budget 2012 (EMPD N° 2) - ds charges et des revenus de fonctionnement de l'Etat de Vaud pour l'année 2012 - d'investissement pour l'année 2012 et plan 2013-2015 et Rapport du Conseil d'Etat - sur le programme de législature 2007-2012 - sur l'évolution à moyen terme et l'actualisation de la planification financière, des investissements et de l'endettement et Exposé des motifs et projets de loi - modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) - modifiant la la loi du 24 janvier 2006 d'aide aux personnes recourant à l'action médico-sociale (LAPRAMS) - modifiant la loi du 2 décembre 2003 sur l'action sociale vaudoise (LASV) - modifiant la loi du 17 mai 2005 sur les participations de l'Etat et des communes à des personnes morales (LPECPM) et