Envoi du mardi 6 septembre 2011
11_POS_253 (pdf, 10.93 Ko) Postulat Michel Mouquin et consorts - Pour une comparaison intercantonale en matière d'impôt de sociétés
Textes du Conseil d'Etat :
11_INT_484 (pdf, 44 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Michele Mossi et consorts - Poursuivre le développement ferroviaire du canton de Vaud au-delà de Lausanne-Genève. Après avoir attendu trop longtemps, soyons pro-actifs avec nos cantons voisins
11_INT_487 (pdf, 35 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation André Marendaz et consorts - Trains de nuit franco-italiens au travers de la Suisse. Trains fantômes !
11_INT_492 (pdf, 46 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Régis Courdesse sur la problématique de la compensation des Surfaces d'assolement (SDA)
11_INT_494 (pdf, 41 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation André Marendaz et consorts - Transports publics régionaux. N'oublions pas les régions périphériques !
11_INT_504 (pdf, 38 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo et consort - Pourquoi le Conseil d'Etat refuse-t-il de se soumettre à une décision de justice et joue-t-il la montre ?
419 (pdf, 25 Ko) Rapport du CE au GC sur le postulat Frédéric Borloz au nom du groupe radical demandant l'organisation d'Assises de la relance et de l'emploi
416 (pdf, 28 Ko) Rapport du CE au GC sur le postulat de la commission de gestion à la suite du refus par le Grand Conseil de la seconde réponse du Conseil d'Etat à l'observation relative à SIEF : quelles suites et quelles conséquences ?
415 (pdf, 633 Ko) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 5'578'000.- pour financer les travaux d'élimination de trois points noirs du réseau routier cantonal vaudois hors traversée de localité (RC 19: Trélex, giratoires des Migerendes et du Derby, RC 254)
RI_10_POS_198 (pdf, 33 Ko) Rapport intermédiaire du CE au GC sur le postulat Philippe Ducommun et consorts concernant la défibrillation rapide et la mise en place d'un réseau de premiers répondants
RI_10_POS_205 (pdf, 30 Ko) Rapport intermédiaire du CE au GC sur le postulat Jean-Michel Dolivo et consorts concernant la mise en oeuvre de la stratégie féd. sur la migration et la santé - ouvrir les offres de prévention et promotion de la santé à la population migrante