Envoi du jeudi 10 octobre 2013

Liste N°2 des objets et commission nommées - N°3 Septembre 2013 (pdf, 201 Ko) (pdf)

Dépôts du mardi 8 octobre 2013:

(13_INT_115) (pdf, 24 Ko) Détermination Valérie Schwaar sur la réponse du Conseil d'Etat à son interpellation - Combien de "bols d'air" faut-il pour lutter contre le smog ?

(13_INT_168) (pdf, 122 Ko) Interpellation Denis Rubattel - Prisons vaudoises : chaque jour sa peine, chaque jour sa surprise !

(13_INT_169) (pdf, 71 Ko) Interpellation José Durussel - Sécurité des sites et monuments historiques, attention danger, on ferme !

(13_INT_170) (pdf, 288 Ko) Interpellation Alexandre Berthoud et consorts - Va-t-on cautionner une politique fiscale confiscatoire vis-à-vis de l'agriculture ?

(13_INT_171) (pdf, 84 Ko) Interpellation Jean-François Thuillard - Beaulieu : où va-t-on ?

(13_INT_172) (pdf, 85 Ko) Interpellation Jacques Nicolet - Crédit-Cadre améliorations foncières, c'est pour quand ?

(13_MOT_032) (pdf, 256 Ko) Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond !

(13_PET_018) (pdf, 85 Ko) Pétition pour la protection d'un chalet menacé de destruction par une décision du SDT.

Rapports de commission:

(76) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Philippe Randin et consorts sur le télétravail.

(13_MOT_023) (pdf, 55 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Patrick Vallat et consorts - Modifications de la Loi vaudoise sur les marchés publics et de son règlement d'application, mesures d'allègement et de clarification administratives.

(13_POS_025) (pdf, 39 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Eric Züger et consorts - Economie d'eau potable dans les bâtiments.