Envoi du jeudi 12 décembre 2013
Ordre du jour (pdf, 73 Ko)du mardi 17 décembre 2013 (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 53 Ko) - Etat au 12 décembre 2013 (pdf)
Liste des objets et commissions nommées n°5 (pdf, 71 Ko) - Novembre 2013 (pdf)
Dépôts des mardi 10 et mercredi 11 décembre 2013:
(13_INT_194) (pdf, 73 Ko) Interpellation Stéphane Montangero - Salaire minimum : quels chiffres et quelles incidences pour notre canton ?
(13_INT_195) (pdf, 57 Ko) Interpellation Pierre-Yves Rapaz - Votation fédérale projet FAIF.
(13_INT_196) (pdf, 219 Ko) Interpellation Catherine Labouchère et consorts - Caisse publique : précisions souhaitées en vue de la campagne future.
(13_INT_197) (pdf, 70 Ko) Interpellation Pierre Guignard - Manger halal sans le savoir ?
(13_INT_198) (pdf, 125 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - Gymnase cantonal de la Cité - Journée politique ou propagande d'Etat !
(13_INT_199) (pdf, 65 Ko) Interpellation José Durussel - La sécurité des agents de détention vaudois est-elle bien assurée ?
(13_INT_200) (pdf, 55 Ko) Interpellation Olivier Epars - Gaz non conventionnel aux Grangettes, deux poids, deux mesures ?
Rapports de commissions:
(13_PET_014) (pdf, 157 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition pour des exonérations fiscales ciblées et plus sélectives.
(13_PET_016) (pdf, 36 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition pour la suppression de la liste des chiens potentiellement dangereux de la loi sur la police des chiens.
Textes du Conseil d'Etat:
(RI12_MOT_006) (pdf, 36 Ko) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur :
- la motion Pierrette Roulet-Grin pour un camping occasionnel maîtrisé (12_MOT_006) et
- la motion François Brélaz et consorts proposant d'ajouter un chapitre "Camping non autorisé" à la Loi sur les campings et caravanings résidentiels (12_MOT_009).
(RI09_POS_144) (pdf, 21 Ko) Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Filip Uffer et consorts pour une politique d'action sociale gérontologique favorisant la participation et l'autodétermination des personnes âgées.
(13_INT_095) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Rebecca Ruiz - Une prise en charge adaptée des alcoolisations ne soulagerait-elle pas les Urgences du CHUV ?
(13_INT_149) (pdf, 16.33 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Michel Dolivo - Faciliter la mise en oeuvre du droit à l'indemnité en cas d'insolvabilité pour les salariés concernés.