Envoi du jeudi 14 novembre 2013

Ordre du jour (pdf, 59 Ko) de la séance du mardi 19 novembre 2013 (pdf)

Liste des objets et commissions nommées N°4 (pdf, 246 Ko) - Octobre 2013 (pdf)

Liste des objets en attente de traitement (pdf, 51 Ko) - Etat au 14.11.13

Planification à trois semaines (pdf, 149 Ko)

Dépôt du mardi 5 novembre 2013:

(13_INT_176) (pdf, 95 Ko) Interpellation Jacques Neirynck et consorts - Le Groupe Impact a-t-il le droit d'enquêter sur les débats du Grand Conseil ?

Dépôts du mardi 12 novembre 2013:

(13_INT_182) (pdf, 210 Ko) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Quels écarts salariaux à la Banque cantonale vaudoise et dans les sociétés de droit public ?

(13_INT_183) (pdf, 216 Ko) Interpellation Dominique-Richard Bonny et consorts - A9b : l'OFROU se moque du Nord vaudois !

(13_POS_049) (pdf, 304 Ko) Postulat Stéphane Rezso et consorts concernant la gestion des bretelles d'accès autoroutières par feux - Gestion des rampes dynamiques pour fluidifier le trafic

Rapports de commissions:

(13_PET_015) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition en faveur de M. Fatmir Krasniqi.

(73) (pdf, 41 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Christiane Jaquet-Berger et consorts concernant une prise en compte concrète du mouvement associatif et du bénévolat dans la société vaudoise, de son appui et de son encouragement par l'Etat et par les communes, sur la base des principes de l'article 70 de la Constitution

(74) (pdf, 47 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 25 novembre 1974 sur la circulation routière (LVCR).

(10) (pdf, 121 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens
et
Rapport intermédiaire du Conseil d'Etat sur la motion Pierre Zwahlen et consorts limitant à dix jours le délai de recours concernant le séquestre d'animaux en fourrière (10_MOT_107)
  et
Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen intitulée "Quelle évolution pour la Loi sur la Police des chiens ?" (11_INT_610)
et
(81) (pdf, 121 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens,
et
Contre-projet du Conseil d'Etat de la loi du 31 octobre 2006 sur la police des chiens et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Jérôme Christen et consorts en faveur de l'applique dentaire canine (12_MOT_001)

(10) (pdf, 46 Ko)et (81) (pdf, 46 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat

(82) (pdf, 52 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 6'440'000.- pour financer la modernisation du système d'information du Service des automobiles et de la navigation

(13_PET_008) (pdf, 50 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition contre les estimations fiscales

(13_PET_009) (pdf, 50 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition sur les estimations illégales

(13_PET_013) (pdf, 23 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Pétition pour une décision obsolète

(13_POS_031) (pdf, 37 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Rebecca Ruiz et consorts demandant une promotion continue de la formation continue

(13_POS_031) (pdf, 31 Ko) Rapport de la minorité de la commission 

(13_POS_038) (pdf, 40 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Marc Oran et consorts pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux

(GC_084) (pdf, 2.48 Mo)Rapport spécifique de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal concernant le suivi de l'affaire Claude D.

Textes du Conseil d'Etat:

(110) (pdf, 1.07 Mo) Exposé des motifs et Projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de la Haute école pédagogique du Canton de Vaud.

(112) (pdf, 358 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit de CHF 1,5 million destiné à financer une aide financière exceptionnelle et unique en faveur de la commune de Payerne en vue de financer les travaux de restauration de son abbatiale

(113) (pdf, 45 Ko) Exposé des motifs et projet de décret fixant la contribution de l'Etat et des communes au budget annuel de la Fondation pour l'enseignement de la musique (FEM) pour les années 2014 et 2015.

(114) (pdf, 89 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Grégory Devaud et consorts - Le suicide des jeunes, quelle prévention dans notre canton ?

(13_INT_137) (pdf, 20 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jacques Nicolet et consorts - Conditions météorologiques de ce printemps et ordonnance sur les contributions d'estivage, le Conseil d'Etat entend-il prendre des mesures et apporter son soutien à l'agriculture ?

(13_INT_167) (pdf, 24 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation François Brélaz et consort - Pourquoi vouloir raser le chalet au 17, chemin de Cergnat, à Ormont-Dessous ?

(13_QUE_012) (pdf, 15.99 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la simple question Jacques-André Haury - Qui offre de nouvelles chaises à la cathédrale?

(13_RES_006) (pdf, 41 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la résolution Philippe Jobin et consorts concernant le projet de contournement autoroutier de Morges