Envoi du jeudi 21 juin 2013
Ordre du jour (pdf, 59 Ko) de la séance du mardi 25 juin 2013 (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 357 Ko) - Etat au 290 juin 2013 (pdf)
Planification à deux semaines (pdf, 155 Ko) (pdf)
Dépôts du mardi 18 juin2013:
(13_INT_141) (pdf, 179 Ko) Interpellation Jérôme Christen et consorts - Panneaux solaires interdits : de l'ombre sur la transition énergétique !
(12_INT_059) (pdf, 17.12 Ko) Détermination Axel Marion sur la réponse du Conseil d'Etat aux interpellations :
(12_INT_059) Axel Marion et consorts - L'engagement du canton dans le dispositif toxicomanie et marginalité de la ville de Lausanne, des précisions SVP ! et
(12_INT_064) Jean-Marie Surer et consorts - la commune de Lausanne n'a-t-elle pas les moyens de se payer sa « Nouvelle Terrasse » ?
(13_QUE_008) (pdf, 87 Ko)Simple question Régis Courdesse - Comment interpréter la double surface des panneaux solaires de l'article 68a RLATC ?
Rapports de commission:
(28) (pdf, 317 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi vaudoise sur l'énergie (LVLEne) du 16 mai 2006
et Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur :
- la motion Bernard Borel pour une notation énergétique des logements (08/MOT/24) et sur les postulats
- Olivier Français concernant la construction d'usines-barrages sur le Rhône à Bex-Massongex et Illarsaz (07/POS/002)
- des groupes des VER SOC AGT et AdC : Projet de centrale électrique thermique au charbon; un projet du passé (08/POS/082)
- Claude-Eric Dufour demandant si le potentiel énergétique des eaux usées est judicieusement utilisé (09/POS/115)
- Yves Ferrari au nom du groupe des Verts pour un green new deal vaudois dans le domaine énergétique (09/POS/121)
- Alexis Bally au nom du groupe des Verts intitulé "Pour un canton solaire" (09/POS/122)
- Régis Courdesse et consort concernant une fiscalité écologique pour l'électricité renouvelable (09/POS125)
- Isabelle Chevalley demandant la modification du règlement d'application de la loi sur l'énergie visant à restreindre l'usage du mazout comme moyen de chauffage (09/POS/132)
- Vassilis Venizelos demandant l'inscription dans la loi d'une conception cantonale en matière d'énergie (09/POS/164)
- Yves Ferrari : après le peuple, le Grand Conseil¿ le Conseil d'Etat aura-t-il enfin une politique énergétique en faveur des renouvelables ? (09/POS/172)
- Régis Courdesse demandant une fiscalité pour encourager l'assainissement énergétique des bâtiments (10/POS/178)
- Jacques Perrin et consorts pour la création d'une coopérative solaire permettant d'encourager la pose de capteurs photovoltaïques (10/POS/217)
- Fabienne Freymond Cantone pour une augmentation substantielle de la production d'énergies renouvelables dans le canton de Vaud (10/POS/225)
- Philippe Martinet et consorts pour un plan d'action rapide conduisant à mieux utiliser l'énergie (11/POS/245).
(28) (pdf, 40 Ko)Rapport de la minorité de la commission.
(28) (pdf, 840 Ko) Tableau miroir avant le 1er débat
(44) (pdf, 62 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur les affaires extérieures du Canton de Vaud 2012.
(46) (pdf, 193 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret accordant un crédit d'investissement de CHF 106.6 millions pour la construction d'un nouveau bâtiment et la rénovation partielle du bâtiment 20 (bâtiment actuel de psychiatrie de l'âge avancé) sur le site de Cery, permettant le relogement des services psychiatriques de l'adulte et de l'âge avancé ainsi que la création de trois nouvelles entités (Etablissement de réhabilitation sécurisé pour adultes [ERS], Unité de soins psychiatriques fermée pour mineurs [USPFM], Unité d'hospitalisation psychiatrique de crise pour patients souffrant d'un handicap mental [UPCHM]).
(57) (pdf, 20 Ko) Exposé des motifs et projet de décret reconnaissant comme institution de prévoyance de droit public la Caisse intercommunale de pensions (DCIP)
(13_MOT_019) (pdf, 19.50 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Motion Régis Courdesse et consorts concernant l'art. 61b LATC (nouveau) - Coordination avec la LICom.
(12_POS_017) (pdf, 33 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Axel Marion et consorts - Quelle politique vaudoise en faveur de la classe moyenne.
(13_POS_027) (pdf, 28 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Jacques-André Haury demandant un rapport sur les missions confiées par le Conseil d'Etat à l'UNIL en matière de formation médicale.
(GC_053) (pdf, 24 Ko)Votes sur le réponses du Conseil d'Etat aux observations de la Commission de gestion - Année 2012
(GC_054) (pdf, 16.82 Ko) Votes sur les réponses du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal - Année 2012.
(GC_062) (pdf, 23 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire de 3 juges (100%, 80% et 50%) au Tribunal cantonal.
(GC_063) (pdf, 22 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire de 3 assesseurs à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal.
(GC_064) (pdf, 23 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election complémentaire de 7 assesseurs à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
(GC_065) (pdf, 20 Ko) Rapport de la Commission de présentation chargée d'examiner l'objet suivant:
Election de 4 experts de la Commission de présentation (Cour des comptes) pour la législature 2012-2017.
Textes du Conseil d'Etat:
(78) (pdf, 1.65 Mo) Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2012.
(GC_054) (pdf, 127 Ko) Réponse du Tribunal cantonal aux observations de la Commission de haute surveillance du Tribunal cantonal Année 2012
(12_INT_078) (pdf, 19.00 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jean-Marc Chollet et consorts - Fermeture du guichet de la gare de Moudon, le Conseil d'Etat regardera-t-il passer les trains sans réagir ?
(12_INT_079) (pdf, 22 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Marc Oran et consorts - Les médecins spécialistes ne sont-ils pas aussi qualifiés que les généralistes ?