Envoi du jeudi 21 novembre 2013
Ordre du jour (pdf, 26 Ko) de la séance du mardi 26 novembre 2013 (pdf)
Dépôts du mardi 19 novembre 2013:
(13_INT_184) (pdf, 135 Ko) Interpellation Claude-Alain Voiblet - La nouvelle ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire va-t-elle conduire à la disparition de la dernière race indigène de chevaux et mener de nombreux chevaux à l'abattoir ?
(13_INT_185) (pdf, 74 Ko) Interpellation Rebecca Ruiz - A quand un guichet de police virtuel ?
(13_INT_186) (pdf, 95 Ko) Interpellation Jean-Michel Dolivo - Convention collective dans le secteur sanitaire parapublic vaudois (CCTsan) : pourquoi la consultation des organisations syndicales et professionnelles est-elle passée à la trappe ?
(13_INT_187) (pdf, 248 Ko) Interpellation Christian Kunze et consorts - Détention de chevaux en zone agricole : quelle mouche pique donc l'aménagement du territoire ?
(13_POS_051) (pdf, 132 Ko) Postulat François Brélaz - Augmentons le nombre des logopédistes collaborateurs de l'Etat !
(13_RES_008) (pdf, 216 Ko)Résolution Pierrette Roulet-Grin et consorts - Sud du Lac de Neuchâtel : navigation à vau-l'eau !
(13_RES_009) (pdf, 182 Ko) Résolution Jean-Marie Surer et consorts - Pour un fonctionnement clarifié de nos institutions.
(13_RES_010) (pdf, 119 Ko)Résolution Philippe Cornamusaz et consorts au nom de la commission ayant examiné le postulat Marc Oran et consorts pour une meilleure desserte grandes lignes de la Gare de Palézieux, de la Haute-Broye et des Hauts de Lavaux.
Rapports de commission:
(42) (pdf, 47 Ko)Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère et consorts - Pour la création d'un observatoire permanent de la profession médicale dans le canton.
(79) (pdf, 39 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de loi d'application de l'ordonnance fédérale sur l'aide au Service sanitaire apicole et
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Aliette Rey-Marion et consorts - Biodiversité ! Les abeilles en sont aussi les garantes ! (11_POS_307).
Textes du Grand Conseil:
(13_INI_004) (pdf, 16.22 Ko) Initiative Nicolas Rochat Fernandez et consorts visant à rendre publiques et gratuites les données du Registre foncier.
(13_MOT_032) (pdf, 13.06 Ko) Motion Raphaël Mahaim et consorts au nom du groupe des Verts en faveur de la géothermie - pour voir loin, il faut creuser profond !
(13_POS_044) (pdf, 9.07 Ko) Postulat Jean-François Cachin et consorts - Des places de parc pour des cars dans le secteur du P-R de Vennes.
(13_POS_045) (pdf, 15.41 Ko) Postulat Régis Courdesse et consorts - Fiscalité écologique pour les énergies renouvelables.
(13_POS_046) (pdf, 15.51 Ko)Postulat Isabelle Chevalley et consorts - Simplification administrative pour l'installation des énergies renouvelables.
Textes du Conseil d'Etat:
(103) (pdf, 71 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant
- la loi du 2 mars 2010 sur le service de défense contre l'incendie et de secours (LSDIS) et
- la loi du 17 septembre 1974 sur la protection des eaux contre la pollution (LPEP).
(106) (pdf, 167 Ko) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 31 mai 2005 sur l'exercice des activités économiques (LEAE)
et
Rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion Aliette Rey-Marion et consorts au sujet des solariums self-service : Attention danger ! (10_MOT_100)
et
sur le postulat Stéphane Montangero et consorts "Interdiction de vente de tabac aux mineurs : pour un véritable plan d'action qui permette l'application des sanctions en plus des mesures de prévention !" (10_POS_197)
(115) (pdf, 348 Ko) Exposé des motifs et projet de décret modifiant le décret du 24 mai 1954 créant un fonds de roulement "Véhicules à moteur de l'administration cantonale".
(116) (pdf, 51 Ko) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Ginette Duvoisin et consorts demandant au Conseil d'Etat de renforcer et d'élargir les missions de l'IST (Institut universitaire romand de Santé au Travail).
(12_INT_059) (pdf, 21 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à la détermination Axel Marion sur la réponse du Conseil d'Etat aux interpellations :
(12_INT_059) Axel Marion et consorts - L'engagement du canton dans le dispositif toxicomanie et marginalité de la ville de Lausanne, des précisions SVP ! et
(12_INT_064) Jean-Marie Surer et consorts - la commune de Lausanne n'a-t-elle pas les moyens de se payer sa « Nouvelle Terrasse »?