Envoi du jeudi 24 octobre 2013
Ordre du jour (pdf, 71 Ko) de la séance du mardi 29 octobre 2013 (pdf)
Planification à trois semaines (pdf, 171 Ko) (pdf)
Liste des objets en attente de traitement (pdf, 374 Ko) Etat au 24.10.13(pdf)
Rapports de commission:
(56) (pdf, 38 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Catherine Labouchère intitulé Travail précédant l'aide sociale, une mesure adéquate pour notre canton.
(78) (pdf, 32 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Rapport du Procureur général sur l'activité du Ministère public pour l'année 2012.
(90) (pdf, 44 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'État à adhérer à la Convention intercantonale sur l'Hôpital intercantonal de la Broye (HIB) Vaud-Fribourg.
(98) (pdf, 85 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Projet d'EMPL/EMPD - négociations financières Canton-communes.
(13_MOT_024) (pdf, 25 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Motion Maurice Neyroud et consorts - Gardons nos origines.
(GC 079) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Election complémentaire d'un juge au Tribunal cantonal à 100%.
(GC 080) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Election complémentaire d'un juge au Tribunal cantonal à 80%.
(GC 081) (pdf, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Election complémentaire d'un juge au Tribunal cantonal à 50%.
Texte du Grand Conseil:
(13_MOT_20) (pdf, 344 Ko) Débat du 08 octobre 2013 relatif à l'objet suivant:
Motion Mathieu Blanc et consorts - Interdisons efficacement la mendicité organisée!
(13_MOT_030) (pdf, 12.71 Ko) Motion Martial de Montmollin et consorts - Pour une politique plus durable pour le tourisme dans les Alpes vaudoises.
(13_MOT_031) (pdf, 15.63 Ko) Motion Claude-Alain Voiblet et consorts - Uniformisons la pratique romande en matière d'exécution des peines.
(13_POS_043) (pdf, 9.10 Ko) Postulat Michel Miéville et consorts - Big Brother dans votre jardin, c'est pour demain ! Que pense faire le Conseil d'Etat.
Texte du Conseil d'Etat:
(100) (pdf, 468 Ko) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'Etat un crédit-cadre de CHF 8'360'000 pour financer l'optimisation de trois bâtiments propriété de l'Etat : Av de l'Université 5 à Lausanne, Rue des Moulins 10 à Yverdon-les-Bains, Rue Grenade 40 à Moudon.
(13_INT_129) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger et consorts - La prise en charge pédopsychiatrique dépendra-t-elle, à l'Hôpital intercantonal Riviera-Chablais, d'une logique de santé publique ou d'une logique de territoires cantonaux ?
(13_INT_142) (pdf, 23 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Christiane Jaquet-Berger - Tout est question de mesure.
(13_INT_143) (pdf, 25 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Jérôme Christen et consorts - Fermeture des bars au Festival de jazz de Montreux : le remède est pire que le mal !
(13_INT_159) (pdf, 28 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Pierrette Roulet-Grin et consorts - Arrêté sur le réseau de routes nationales et hausse de la vignette : quels bénéfices pour le canton de Vaud ?