Envoi du jeudi 26 septembre 2013

Ordre du jour (PDF, 18,96 Ko) de la séance du 1er octobre(pdf)

Planification à trois semaines (PDF, 161 Ko)

Liste des objet en attente de traitement (PDF, 350 Ko) - état au 26.09.13

Dépôts du mardi 24 septembre 2013:

(13_INT_162) (PDF, 109 Ko) Interpellation Anne Baehler Bech - Qui payera les 600 millions d'Alpes vaudoises 2020?

(13_INT_163) (PDF, 57 Ko) Interpellation Alexis Bally - Alpes 2020 - investir là où il n'y a plus de neige ?

(13_INT_164) (PDF, 255 Ko) Interpellation Véronique Hurni et consorts - A l'aide sociale et en possession d'un ou plusieurs chiens !?

(13_INT_165) (PDF, 78 Ko) Interpellation François Brélaz - Criminels étrangers double nationaux condamnés à l'étranger et purgeant leur peine en Suisse. Y en a-t-il dans le canton de Vaud ?

(13_MOT_030) (PDF, 245 Ko) Motion Martial de Montmollin et consorts - Pour une politique plus durable pour le tourisme dans les Alpes vaudoises

Rapports de commissions:

(68) (PDF, 36 Ko) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de l'Université de Lausanne

(68) (PDF, 56 Ko) Rapport de la majorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Exposé des motifs et projet de décret sur le Plan stratégique pluriannuel 2012-2017 de l'Université de Lausanne

(13_POS_024) (PDF, 676 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Postulat Christelle Luisier Brodard et consorts - Désenclaver la Broye et assurer une liaison rapide vers Fribourg et Berne

(GC 074) (PDF, 147 Ko) Rapport de la commission interparlementaire de contrôle « Détention pénale » pour l'année 2012

(GC 076) (PDF, 26 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant :
Election de 2 membres à la Cour des comptes du Canton de Vaud - Législature 2014-2019

(50) (PDF, 48 Ko) Rapport de la commission chargée d'examiner l'objet suivant:
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'évaluation de la loi sur l'aide aux requérants d'asile et à certaines catégories d'étrangers (LARA) du 7 mars 2006

(13_POS_022) Rapport de la minorité de la commission chargée d'examiner l'objet suivant: Postulat Olivier Epars et consorts - Vélos dans les transports publics, stoppons l'hypocrisie

Textes du Conseil d'Etat:

(90) (PDF, 132 Ko) Exposé des motifs et projet de décret autorisant le Conseil d'État à adhérer à la Convention intercantonale sur l'Hôpital intercantonal de la Broye (HIB) Vaud-Fribourg

(93) (PDF, 8,49 Mo) Exposé des motifs et projet de décret accordant au Conseil d'État un crédit d'investissement de CHF 4'813'000.- pour financer le remplacement du système d'aide à l'engagement du centre d'engagement et de transmissions de la Police cantonale vaudoise

(96) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michaël Buffat et consorts - 24 janvier et 14 avril : deux dates à connaître de l'histoire vaudoise

(97) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Michel Miéville et consorts - Le passé violent des élèves doit être connu des autorités scolaires

(13_INT_116) (PDF, 18,60 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Samuel Bendahan - En finir avec la spéculation sur la faim

(13_INT_126) (PDF, 53 Ko) Réponse du Conseil d'Etat à l'interpellation Filip Uffer et consorts - Appartenance religieuse dans le Registre cantonal des personnes

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